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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e773
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 02 Septembre 1970 à LYON (69427) ... 69210 LENTILLY représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4e
12 décembre 2011
12 décembre 2011
né le 16 Octobre 1968 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42530 SAINT-GENEST-LERPT représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE :
Source officielle3ème Chambre
68e743233940dd585f4f7630
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE DESISTEMENT sept Octobre deux mille vingt cinq APPELANT : Monsieur [Z] [B] [E] Foyer ADOMA [Localité 5] DROGON
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86472
29 novembre 2002
29 novembre 2002
MONDIAL AUDIT venant aux droits de la S.A FIFEC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 1 boulevard Aristide Briand 77 MELUN représentée par la SCP JOBIN, avoué assistée de Maître
Source officielleChambre Sociale
6704cb7b2f5f3246ff3815e6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/02043 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 17 Mars 2022 APPELANT : Monsieur [J] [B] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Florence DROUIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade8
22 mai 2007
22 mai 2007
Par arrêt en date du 7 juin 2005 auquel il convient de se reporter, la Cour a, avant dire droit au fond, désigné Monsieur Jean- Jacques E... en qualité d' expert- comptable, ce dernier ayant été remplacé
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df61
10 mai 2011
10 mai 2011
née le 26 octobre 1968 à LONS LE SAUNIER ... 69006 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON ****** Date de clôture de
Source officielleCour d'Appel
é l'action en responsabilité engagée par Francis Xc/Jean-Paul Y
6253cababd3db21cbdd8bdd5
24 avril 2008
24 avril 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 24 Avril 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36e
28 février 2008
28 février 2008
DROUVIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936bf
17 novembre 2016
17 novembre 2016
née le 26 Décembre 1965 à POITIERS (86066) ... 86110 MIREBEAU comparante en personne, assistée de Me Julie DREVIN, avocat au barreau de POITIERS placée sous le régime de l'hospitalisation complète
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02642_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A, représenté par Me Drouhin, conclut au rejet du recours du ministre et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement d'une somme de 5 000 euros en application des dispositions de l'article L.
Source officielleChambre 2 A
635cc3590d69e87f74e6c019
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[E] [K] a été embauché par la société de droit français Lohr Service, aux droits de laquelle vient désormais la SAS Lohr industrie.
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887cc
24 août 2006
24 août 2006
DROUIN, Président du Directoire de la Caisse d'Epargne a confirmé que l'outil "n'est en aucun cas...destiné à mesurer l'activité des collaborateurs."
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dca6
18 avril 2011
18 avril 2011
née le 02 Juillet 1963 à SAINTES (17100) ... 35310 MORDELLES représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce9
20 avril 2011
20 avril 2011
, Loaï X... ... 69003 LYON 03 non comparante représentée de Me Nathalie BONNARD-VIAL, avocat au barreau de LYON Mme Isabelle X... ... 69006 LYON 06 comparante assistée de Me Loïc DROUIN
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b97b
24 avril 2008
24 avril 2008
DROUVIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b46a
20 mars 2008
20 mars 2008
DROUVIN, Greffier. * * * DECISION : Vu les conclusions déposées pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668d
25 octobre 2002
25 octobre 2002
. : à l'audience publique du 26 septembre 2002 GREFFIER : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme DRELIN. ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efaa
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Par arrêt du 11 avril 2011, la Cour de céans a ordonné avant dire droit une mesure d'enquête sociale et dit que dans l'attente du dépôt du rapport de cette enquête, la résidence des enfants et le droit
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af89
28 février 2008
28 février 2008
barreau de PARIS Sarl BOSAGE exerçant sous l'enseigne " LAFORET IMMOBILIER " Sarl 55, avenue Jean Jaurès 69007 LYON représentée par la SCP LAFFLY- WICKY avoués à la Cour assistée de Me Loïc DROUIN
Source officiellePage 4 sur 522