Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6163e9cc2e03570bfc8b3f2b
30 octobre 2009
30 octobre 2009
Le tribunal, après avoir ordonné la réouverture des débats aux fins de production par l'éditeur de tous éléments permettant de connaître les usages de la profession en matière de « marchés spéciaux » a
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c447
24 septembre 2008
24 septembre 2008
actuelles et 982, 50 euros au titre des dépenses de santé futures, outre 600 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
CT Guendil Xc/FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME
6253ca8ebd3db21cbdd8b59b
23 mai 2008
23 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 mai 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) No de rôle : 06/04393 CT Guendil
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927c4
26 mars 2015
26 mars 2015
00410 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Octobre 2013 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 12/ 1684) Saisine de la cour : 07 Novembre 2013 APPELANT Mme Edith
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44c
24 septembre 2008
24 septembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 24 septembre 2008 (Rédacteur : Madame Edith O'YL, Conseiller) IT No de rôle : 07 / 03188
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00276_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Dès lors le seul document permettant de l'attester est le résultat d'une échotomographie édité le 18 février 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f896
12 juin 2012
12 juin 2012
Maurice X... et/ ou Mme Thérèse C... épouse X... et/ ou la SCI CAP Saint Pierre et/ ou M. Cyril X... et/ ou Mme D..., - à Paris- 16o-..., susceptibles d'être occupés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a74
9 mai 2001
9 mai 2001
COOPERATIVE PTT Hte Vienne dont le siège social est Mas Loubier Rue de la Céramique 87033 LIMOGES Cedex Suivant déclaration de saisine du 17 juillet 2000 après arrêt de cassation du 2 mai 2000 cassant
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb5
22 mars 2011
22 mars 2011
née le 10 mars 1947 à Saint Pourcain sur Sioule (03) ... 69003 LYON 03 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Edith CHEVILLARD-VELLA, avocat au barreau de LYON (
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62848f77498a54057d102d0c
17 mai 2022
17 mai 2022
Il exerce également de façon indépendante une activité d'éditeur sur différents supports (papier et informatique) et est en particulier le rédacteur et l'éditeur du site web dénommé 'Foot-Express'.
Source officielle15e chambre
615e0e09c25a97f0381f5197
23 juillet 2014
23 juillet 2014
2013 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de VERSAILLES Section : Commerce N° RG : 10/00742 Copies exécutoires délivrées à : Me Guillaume PRAT la ASS Bertrand DOMENACH - Edith
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02297_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
C en l'absence de preuve de son règlement effectif et que pour celle de 900 euros éditée par " Cattolica San Lorenzo " le 11 octobre 2018, il est seulement démontré un règlement au profit de cette dernière
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911fc
18 février 2014
18 février 2014
Mme Edith X... M. Hervé X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d07c
13 janvier 2009
13 janvier 2009
née le 25 Novembre 1959 à SAINTE MARTHE (47) de nationalité française Demeurant... ... représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683f
6 mai 2003
6 mai 2003
LA COUR : Président : François BARROIS, Conseillers :Cécile Y..., Georges GAIDON GREFFIER: Edith BASTIEN aux débats et Odette MILAS au prononcé de l'arrêt.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6629f370dc6faf0009588a61
24 avril 2024
24 avril 2024
[Z] « a été validé par PLANETA pour s'occuper du papier », étant ajouté que le groupe espagnol PLANETA avait racheté le groupe EDITIS antérieurement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9e
28 avril 2017
28 avril 2017
Fabrice X...et de Mme Edith Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a0
18 juin 2008
18 juin 2008
AQUITAINE SANTE prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est avenue Maryse Bastié 33523 BRUGES CEDEX Représentée par Maître LE BARAZER & D'AMIENS, avoué à la Cour assistée
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03968_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
, à la sécurité publique, à la protection de l’ordre, de la santé ou de la morale publiques, ou à la protection des droits et libertés d’autrui ». 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
1 décembre 2017
né le 30 Janvier 1949 à SAINT AMAND demeurant...
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