CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

78 résultats pour « Engelhardt »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85610

Appel

9 janvier 2001

9 janvier 2001

ENGELHARD, Conseiller, tous trois désignés en application de l'article 191 du code de procédure pénale. Mme RANVIER Z..., lors des débats et du prononcé de l'arrêt, 3/3 M.

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent
CA

Chambre 1-9

6973a7bacdc6046d47716d7f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd9d9499a6a83150da0c639

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

SAINT LOUP, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Stéphane ENGELHARD

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02805_20230417

Admin. Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Baud, pour le Grand port maritime de Marseille, et celles de Me Engelhard, pour les sociétés Dodin Campenon Bernard et GTM Sud.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02231_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Busch pour la société Pizzarotti, celles de Me Engelhard pour la société Axima, celles de Me Bouchet pour la société 3A et celles de Me Schott

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00669_20230911

Admin. Appel

11 septembre 2023

11 septembre 2023

été communiqué, la société Travaux du Midi, venant aux droits et aux obligations de la société Travaux du Midi Provence et de la société Travaux du Midi Var, et la société SENEC, représentées par Me Engelhard

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64b0e7a2c42a2105dbc59aa0

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

siège social sis, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Stéphane ENGELHARD

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

686768a8dd25744ff781d5a5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] [Adresse 8] [Adresse 8] Madame [T] [F] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 9] [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Sylvie Van Engelandt

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00595_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

août 2025 et le 19 septembre 2025, et un mémoire récapitulatif produit le 19 décembre 2025 en application de l’article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société EDF, représentée par Me Engelhard

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 2

62c7ca34cb8dca058e3e7aee

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

numéro 59178/02/21/013309 du 06/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) INTIMÉS Monsieur [X] [P] de nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me Sylvie Van Engelandt

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69d9e459cdc6046d47d9d436

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

qualité audit siège sis [Adresse 4] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE

Source officielle
CA

3e Chambre B

61638eef0d12e998c06d9d4f

Appel

10 février 2011

10 février 2011

prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 20] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Stéphane ENGELHARD

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01228_20240429

Admin. Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 26 octobre 2023 et le 23 novembre 2023, la société Fayat Bâtiment, venant aux droits et obligations de la société Cari Bâtiment, et représentée par Me Engelhard

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f4424

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

social sis demeurant [Adresse 4] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00410_20240603

Admin. Appel

3 juin 2024

3 juin 2024

262 euros et 18 461,52 euros, Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 février 2023 et le 29 septembre 2023, la société Travaux du Midi, représentée par Me Engelhard

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68fb978611af6ba0065f441b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

social sis demeurant [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat postulane au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69b595fbcdc6046d47a8c55a

Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

[Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Perrine CORU de la SARL PERRINE CORU, Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Cyril DE CAZALET de la SELARL BLUM-ENGELHARD-DE CAZALET,

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02230_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par un mémoire enregistré le 22 avril 2025, la société Axima, représentée par la SELARL Blum, Engelhard, de Cazalet, demande à la Cour : 1°) d’annuler ou réformer le jugement, et de condamner la métropole

Source officielle