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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre
DCA_23PA01236_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 mars 2023, Mme B, représentée par Me Eric Planchat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2008582/1-1 du 25 janvier 2023 du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9422f
25 octobre 2018
25 octobre 2018
représentée par Maître Eric Z..., membre de la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No : [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b0
9 septembre 2008
9 septembre 2008
COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 09 SEPTEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 06 Septembre 2007 APPELANT : Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e94
10 février 2016
10 février 2016
née le 27 Mai 1964 à BOMBAY ... 5310 EGHESEE-BELGIQUE assistée de Me Charles Eric TALAMONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Syndicat des copropriétaires MARINE DE SAN AMBROGGIO pris en
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c98
26 novembre 2007
26 novembre 2007
10000 TROYES COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BILLION - MASSARD - RICHARD, avocats au barreau de TROYES INTIMES : Monsieur Eric
Source officielleChambre 1-7
63b7cc836b63637c907b78b2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LA LAITERIE C/ [X] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-marc CABRESPINES Me Eric MARTINS-MESTRE Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielle3e Chambre B
6162fa92687317f24325af21
29 mars 2012
29 mars 2012
lui même pris en la personne de son représentant légal en exercice RCS NICE B 394 586 168 sis [Adresse 18] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Eric
Source officielleChambre 3 A
686ca825202006593453d430
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Plancher : plancher détérioré ' AR.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e91b
22 juin 2006
22 juin 2006
No 05/02272 AFFAIRE : Eric X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e0dc25a97f0381f51ce
11 juin 2014
11 juin 2014
La SCI HELOISE 4 avait sollicité l'autorisation de faire réaliser une évacuation des eaux usées de son studio( lots n° 19 et 20) en traversant le plancher du couloir commun du 6ème étage pour se raccorder
Source officielle4ème Chambre
68709b83123db6632de31734
10 juillet 2025
10 juillet 2025
APPELANTS : Madame [W] [J] [M] [A] épouse [D] née le [Date naissance 8] 1954 à [Localité 29] [Adresse 7] [Localité 17] ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01235_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 24 mars 2023, la société Métropol Hôtel, représentée par Me Eric Planchat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2008581/1-1 du
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01678_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
A, représenté par Me Eric Planchat, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2203041/1-1 du 12 avril 2022 de la présidente de la première chambre du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de
Source officielle1ère Chambre
63b546d5c9018405dfcaace9
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[P] à enlever sous astreinte une parabole, six planchettes en bois et cinq dalles en gravillons lavés, Condamné M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fd9cb178b808a04242a59f6
22 novembre 2019
22 novembre 2019
7, planches 11 et 12 ; tome 8, planche 15 ; tome 9, planche 20 ; tome 11 planches 16 et 26 ; tome 12, planches 4 et 39 ; tome 15, planche 18 ; tome 16, planches 3 et 31 ; tome 19, planche 35 ; tome 32
Source officielleChambre 1-8
6a17d8b9cdc6046d47319547
27 mai 2026
27 mai 2026
MMA IARD [Z] [E] [W] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Dorothée SOULAS Me Erick CAMPANA Décision déférée à
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63c8ef1ddc5b777c90993002
18 janvier 2023
18 janvier 2023
BH [Adresse 3] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 904 833 704 représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL
Source officielle1ère chambre civile B
61625106929f6bffa995b41c
8 avril 2014
8 avril 2014
[M] [X] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 7] (Loire Atlantique [Adresse 7] [Localité 2] représenté par la SELARL CABINET CLAPOT-LETTAT, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Eric DUMOULIN
Source officielleChambre 3-4
65aa1f61a34ad10008581709
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Une forte dégradation du plancher du magasin, lequel s'est effondré en partie, a pu être constatée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f1
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Eric A... a marché sur une plaque de fibro-ciment qui a cédé sous son poids. Il n'était muni d'aucun dispositif de sécurité individuel (casque, harnais de sécurité).
Source officiellePage 4 sur 22