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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb7475
4 avril 2024
4 avril 2024
AV, flexibles de frein, absence de silencieux et non conformité de la ligne d'échappement, état et non-conformité des vitrages, défaut d'orientation des feux, mauvais état des consommable (balais d'essuie
Source officielle2° chambre
5fdbf1ed6a818a12ac5467ae
15 janvier 2019
15 janvier 2019
sur l'ensemble des longerons et juste devant le 1er support de suspension, - plusieurs fissures dans les traverses à l'endroit de la connexion avec le châssis, - supports défectueux du 1er et 3ème essieu
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d1f
3 décembre 1996
3 décembre 1996
, mais avant même que la Cour d'Appel de PARIS ait statué, la Société KRUPP WIDIA ALLEMAGNE a engagé, par acte du 22 Mars 1989, une action au fond à l'encontre de SCHLUMBERGER devant le LANDGERICHT d'ESSEN
Source officielleChambre 1-4
6780be27780de3a214879ed0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ES-QUALITE DE MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE KPMG IRLANDE représentée par Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat postulant au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphanie ESQUER
Source officielle2e chambre sociale
671b35812edfb0b58c05ed21
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Les déclarations de taxe à l'essieu est nécessaire à la mise en service du camion vous incombait.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02083_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
et au Conseil interdépartemental de l'ordre des infirmiers de la Meuse et des Vosges l'autorisation d'exercer sur des sites distincts de sa résidence professionnelle, en l'occurrence au sein du CMSI d'Essey-lès-Nancy
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02086_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
infirmiers de la Meuse et des Vosges l'autorisation d'exercer sur des sites distincts de sa résidence professionnelle principale, en l'occurrence au sein des centres médicaux de soins immédiats (CMSI) d'Essey-lès-Nancy
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02087_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
A, dont la résidence professionnelle habituelle est fixée à Vantoux (57070), a acquis des parts sociales des sociétés interprofessionnelles de soins ambulatoires dénommées CMSI d'Essey-lès-Nancy et CMSI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00114_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
adressée par l'inspecteur du travail et tendant à ce qu'elle prenne les mesures nécessaires pour adapter les équipements de travail des salariés affectés aux postes d'encaissement de son magasin situé à Essey-lès-Nancy
Source officielle2e chambre sociale
66878cef05d6f7f678d492a8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
un déséquilibre essieu 3 « frein de service », une détérioration de toutes « les rotules de direction » avec jeu anormal, une détérioration essieu 1 gauche « amortisseur », une détérioration essieu 2
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68fc5ba7af64986e40f7c671
24 octobre 2025
24 octobre 2025
* * * * La société [29] exploite dans son établissement industriel de [Localité 35] une activité de de construction automobile, de véhicules militaires, fonderie et usine de ponts et essieux
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65321b3a9e4ea48318f5af5f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
de l'inspecteur du travail par courrier du 2 avril 2014, expliquant employer uniquement des entreprises de sous-traitance pour le chantier, et indiquant qu'à la date du contrôle, seule l'entreprise ESEP
Source officielleAvis
CADA:20172098
21 juillet 2017
21 juillet 2017
suivantes : a) du 7 octobre 1978 au 11 mars 1979 émis par la direction du travail et de l'emploi (DDT) relatif à un stage « fonds national de l'emploi » effectué au CEPG 107 rue de Revilly à Paris (groupe ESSEC
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf0009588999
24 avril 2024
24 avril 2024
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 3], [Adresse 1], pris en la personne de son syndic la société ESSET SAS, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n°484 882 642, dont le siège social est situé
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f0bc658f7cbd382f4d31d5
3 avril 2025
3 avril 2025
[X] a été déclaré coupable de vol d'un ordinateur, des gants et des rouleaux de papier essuie-tout au préjudice du CNRS.
Source officielle1ère Chambre
66878cb805d6f7f678d49008
4 juillet 2024
4 juillet 2024
inutilisable en cas de changement de vitesse (') », l'appelant estimant, à cet égard, que « dans ces conditions, le véhicule est radicalement inutilisable » ' « l'incompatibilité du bras du balai d'essuie-glace
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93123
6 avril 2016
6 avril 2016
Le dysfonctionnement de l'essuie glace arrière et de la climatisation étaient apparents et ils ne rendent pas le véhicule impropre à sa destination.
Source officielle1ère Chambre
63d0d63681a7b805de12b750
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Rappel : Il est interdit de faire circuler un véhicule ou un élément de véhicule dont un essieu supporte une charge réelle qui excède le poids maximal autorisé pour cet essieu (charge maximale 2T 8 et
Source officielle4e chambre civile
66ff85b4a4ff9ec259c096ec
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Or, il est évident que les vices affectant certaines pièces n'ont pu être décelés que grâce à l'expertise judiciaire, notamment: Le vice affectant l'essieu du véhicule, qui est une pièce du train roulant
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6799c75dd0369362bfa17a04
28 janvier 2025
28 janvier 2025
IMMOBILIERE GENERALE FRANCAISE immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 314 291 576 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par sa mandataire S.A.S.U ESSET immatriculée au RCS de [Localité
Source officiellePage 4 sur 33