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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6618cef77935f50008be3fdd
11 avril 2024
11 avril 2024
[L] [I] produit sa demande d'immatriculation auprès du greffe du tribunal de commerce de Toulon en date du 24 avril 1978, en vue de la création d'un commerce de vente de poteries, bois d'olivier, faiences
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab911
17 avril 2024
17 avril 2024
En 2015, le bailleur a fait procéder au remplacement du chauffe-bain gaz par un cumulus électrique, au remplacement de la baignoire et au rescellement du lavabo, à la dépose de la faîence, ainsi qu'au
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fd9dcfe0d5d441bab0668b3
13 novembre 2019
13 novembre 2019
. 410 : PLATRERIE INTERIEURE ' PLAFONDS-CLOISONS-DOUBLAGES (poudres et liants hydrauliques-plaques de plâtre) 420 : CLOISONS A STRUCTURES METALLIQUES 630 : CARRELAGES-MOSAIQUES-MARBRERIE-FAIENCES
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e7e
18 mars 2004
18 mars 2004
agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentées par la SCP GAS, avoués. assistée de Maître Nicolas LIBERT substituant la SCP BIGNON LEBRAY BIGNON FAIZANT
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ec4
18 mars 2004
18 mars 2004
agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentées par la SCP GAS, avoués. assistée de Maître Nicolas LIBERT substituant la SCP BIGNON LEBRAY BIGNON FAIZANT
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60325e312f024d93505df392
16 février 2018
16 février 2018
Nanterre) représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: J151 assistée de Me Orianne PASCO, avocat plaidant du barreau de Paris, toque : P370 substituant Me Didier FAIZANT
Source officielle5ème Chambre
695f5ea6cdc6046d4797088c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
dégarnissage des joints et reprises des joints de sol de douche à l'italienne : 533,50 euros - un devis pour peinture blanche dans une chambre incluant rebouchage des trous, réalisation de peinture sur faience
Source officielleChambre Commerciale
62760c80593736057d78a9c6
5 mai 2022
5 mai 2022
mutuelle à cotisations variable régie par le code des assurances, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège 125 rue de la faisanderie
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034b569ee38b4a115a6ee8d
13 octobre 2016
13 octobre 2016
IMPRIMERIE ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : 330 075 276 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Didier FAIZANT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162e4f37797cdb2f7583ce8
8 mars 2012
8 mars 2012
[P] [D], également associé de la SCI Faisanderie-93, constituée le 7 décembre 2005 avec pour objet l'acquisition, l'administration et la gestion immobilière, la société De Tassigny 148, informée de l'existence
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fca86212cdb6e76e45d5d5a
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Les références du commissaire du gouvernement - [Localité 13] : faisanderie-bas gare, local commercial de plain-pied dans une rue commerçante et passante, bon emplacement, 30 m², 260 euros /m² Cette
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
634f95ccb5afe5adfff28b47
18 octobre 2022
18 octobre 2022
If for any reason what so ever, you are not satisfied with the product you have just paid for using the [R] Payment services, and you failed to resolve any such issue directly with the company you bought
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c5503c369c7f74996d9d
26 octobre 2022
26 octobre 2022
présenter à une nouvelle réunion d'expertise du 2 mai 2013, au motif d'une 'aggravation des dommages chez Mme [I], copropriétaire au 1er étage, suite à une infiltration par joint d'étanchéité de la faience
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63c8eefddc5b777c90992fd8
18 janvier 2023
18 janvier 2023
parvenir, commis en qualité d'expert : *Mme [P] [H], avec pour mission de : >déterminer la valeur des actions détenues par [C] [B] au sein des sociétés FSDV et de ses filiales Cific, Sofina et Faienceries
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
63c8ef02dc5b777c90992fec
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Please be noted that bank failed to conduct payment due to reasons listed in the document enclosed. Kindly check. [B] [L].
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
634f95ccb5afe5adfff28b49
18 octobre 2022
18 octobre 2022
If for any reason what so ever, you are not satisfied with the product you have just paid for using the AlgoCharge Payment services, and you failed to resolve any such issue directly with the company you
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
634f95cdb5afe5adfff28b4b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
If for any reason what so ever, you are not satisfied with the product you have just paid for using the AlgoCharge Payment services, and you failed to resolve any such issue directly with the company you
Source officielleChambre 1-2
6364ba8fe405357f749ea69a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
la baie vitrée de la chambre parentale qui ne se ferme pas et dont la partie droite coulisse avec elle, la baie vitrée du séjour qui ne se ferme pas avec un volet roulant qui se ferme à moitié, la faience
Source officielleChambre 1-2
63b7cc736b63637c907b786b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
portent sur la pose de parquet et plinthes, le démontage du muret et de la porte de la cuisine, la pose d'une porte à galandage, la reprise des peintures du salon et de la salle de bains et la pose de faiences
Source officielle2e chambre sociale
6a0e9d6dcdc6046d476612c3
20 mai 2026
20 mai 2026
[R] fumait en intérieur et sur le chantier, avait fait un travail défaillant sur la pose de faiences, ne travaillait pas beaucoup et passait beaucoup de temps sur son téléphone portable. Toutefois M.
Source officiellePage 4 sur 5