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143 résultats pour « Fancellu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

69eafaa8cdc6046d4756ea2e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le notaire indique que les seules réponses apportées par Mme [A] [O] étaient 'farfelues' (vente à un groupe hôtelier qui l'employerait comme salariée, co-location avec sa soeur...).

Source officielle

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CA

3ème chambre

636ca6796c7633dcd15b3d21

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

sorte que le point 1 de la mission de l'expert serait inutile, et celles-ci montrent que la dégradation de sa santé n'est que physique, . le testament est authentique, régulier, dépourvu de clauses farfelues

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61627eaa38d18b7ebf63d330

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

continuer à travailler dans ces conditions et s'en remettre à lui ; que d'autres salariées se sont encore plaintes de ce que Madame [Q] venait les harceler avec des propositions de revendications farfelues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b3f

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

En définitive, votre dernier courrier m'a particulièrement surprise compte tenu de son caractère farfelu et déplacé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9157d

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Quant aux attestations de Youcef ZZ..., Amadou AA..., Mohamed BB..., Osman CC..., Faycel DD..., Reda W..., Jacqueline EE..., Hassane FF..., Karaoui OO..., Driss GG... et Faycel DD..., elles sont soit rédigées

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6360ca843c369c7f74996fe7

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

J] [V], qui fait plaider le maintien de ses allégations devant le délégataire du bâtonnier et la confirmation de la décision de celui-ci, soutient que les prétentions de Me [S] [H] sont totalement farfelues

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb61ccece1704f5747584

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dans ces conditions, nonobstant l'hypothèse farfelue évoquée par le salarié pour expliquer une éventuelle coupure de ce dispositif alors qu'il aurait toujours été actif en sa présence ce jour-là, ce que

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

627ca8bc4781dc057dee7d8d

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

inhumains ou dégradants, à la discrimination, à la liberté d'expression et à la vie privée et en présentant Maître [C] comme un manipulateur et 'un dangereux affabulateur' réalisant des 'déductions farfelues

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e639d826f3a04f5216777

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[G], père de l'enfant, témoigne avoir remarqué une "propension permanente à la mythomanie particulièrement inquiétante et se matérialisant pas des déclarations farfelues et l'évocation de profession ou

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6708c029445a086e2bcedd89

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

également de ne plus vous faire confiance suite à vos nombreux mensonges, notamment de leur donner des ordres qui viendraient de la direction et qui vérification faite auprès de nous s'avère complètement farfelu

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603393a702a1e34875d29831

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

[Y] [M] lui a fait commettre une erreur, elle ne comporte pas de contre vérités ou des affirmations farfelues qui permettraient de caractériser une erreur grossière établissant, chez un héritier ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86457

Appel

19 novembre 2002

19 novembre 2002

le fait que les écritures enregistrées et inscrites dans le brouillard n'étaient pas reverser dans la comptabilité lors de la validation ou se trouvaient dans des fichiers à des dates complètement farfelues

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163b5291669d540ac7baa4e

Appel

2 décembre 2010

2 décembre 2010

que des abonnés disparaissent régulièrement dès lors que les contrats sont conclus pour des périodes déterminées, -les critiques de la SARL XR Com concernant la distinction entre UR et UT sont farfelues

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca68c2b8a0a05279c19585

Appel

27 octobre 2020

27 octobre 2020

d'absorption du 11/07/2016, représentée par son représentant légal, domicilié au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU Assistée de Maître FANTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb3a

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

question de fond qu'elle conteste, - les agendas communiqués par Mme Laëticia X... ne sont pas probants, parce qu'ils sont tenus d'une manière o probablement postérieure aux faits, o totalement farfelue

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CAA

7ème chambre

DCA_21PA01020_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

10 mai 2023

S'agissant de la facture n° 9395 ayant pour client " FANDEUR ", si l'EURL GPS 3 Distribution soutient qu'une personne dénommée " Fandeur " a effectué le règlement de cette facture par chèque le 16 décembre

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CA

1ère Chambre

668e256ffcf93851fdd64809

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Elle qualifie d'imaginaire et farfelue l'explication tirée de ce que deux ouvriers d'une entreprise Villaneau seraient montés sur le toit de l'habitation [X] en 1992.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948303c6ca88188aff6a90

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

sanctionnés comme le rappelle la directrice du collège elle - même dans la lettre litigieuse et tombent donc sous le coup de l'application de la règle " non bis in idem", - qu'enfin, ils sont totalement farfelus

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

6032e7ded91f8d5be02fe2bc

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Ce testament a été complété par un codicille daté du 14 mars 2000 qui précise que la maison située [Adresse 3] ' en raison de ce qu'elle touche sa maison', la parcelle de terre située à Faycelle et la

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954db5afe5adfff28936

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Les déclarations de Madame [E] selon lesquelles Monsieur [V] l'aurait contrainte à lui faire des fellations dans son bureau et ce, à quatre reprises, sont dès lors totalement farfelues, ce qui se passe

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