Gérard FEY, Président, empêché, et par Mickaela NIUMELE, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

FELLER INDUSTRIE LORRAINE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

visés par l'arrêté communal du 11 mars 2009, à savoir : 1) la déclaration préalable déposée à la mairie le 9 février 2009 par Monsieur X relative au remblaiement des parcelles sises au lieu-dit la Combe Félie

En sortant de la chambre de celui-ci, elle avait consenti à pratiquer une fellation à Fabien X.

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Gérard FEY, Président, et par Mickaela NIUMELE, Greffier, présent lors de la remise au greffe.

Ultérieurement encore, Didier F... aurait essayé de lui faire une fellation, à son domicile, mais le mineur refuse, en raison de sa " fatigue ".

Ultérieurement encore, Didier F... aurait essayé de lui faire une fellation, à son domicile, mais le mineur refuse, en raison de sa " fatigue ".

Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SCP FESSLER

: DEFENDERESSE LA METROPOLE GRENOBLE ALPES METROPOLE prise en la personne de son prsident en exercice domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Chloé FESSLER

04777 - N° Portalis DBVM-V-B7D-KIFE N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL PRAGMA JURIS la SCP FESSLER

BF N° RG 18/03303 N° Portalis DBVM-V-B7C-JUCD N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP FESSLER JORQUERA

Par un mémoire en défense enregistré le 25 juillet 2024, Grenoble Alpes Métropole, représentée par la SCP Fessler Jorquera et associés agissant par Me Fessler, conclut : 1°) au rejet de la requête ;

N° RG 17/02204 N° Portalis DBVM-V-B7B-JAAL N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP FESSLER

Je lui ai demandé de me prodiguer une fellation; bien que je comprenne qu'elle n'éprouvait aucun plaisir à ça, je ne sentais pas en elle de réticence. Je suis allé jusqu'à éjaculation.

Le dossier avec l'arrêt a été remis au greffe à la date susdite et signé par Gérard FEY, Président, et par Mickaela X..., Greffier, présent lors de la remise au greffe.

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 23/00708 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEY7 du 09 Janvier 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

.-23000 SAINTE-FEYRE représenté par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assisté de Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de GUERET (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/ 1890

Par un mémoire en défense enregistré le 22 août 2022, la commune de Vif, représentée par la SCP Fessler-Jorquera et Associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des requérants

C5 N° RG 20/03745 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUBC N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SCP FESSLER

[Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Simon PANTEL de la SELARL ALEXO AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEES : [7] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Michel FESSLER