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13 090 résultats pour « Gillis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6a210851cdc6046d4708cbd8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale N° RG 25/00224 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GIYI S.A.R.L.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d98bfd83326c706372b

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le groupe GIFI, composé notamment des sociétés GIFI, GIGAMARKET (précédemment GW CONCEPT), GIFI MAG, GIFI 48 (précédemment TATI MAG), GIFI DIFFUSION, qui est la centrale d'achat du groupe, ainsi que de

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CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b0

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Y... devant supporter les dépens, avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP d'avoués ANDRE et GILLIS ; A l'appui de son appel Mme X... fait valoir que le divorce d'avec M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a98

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

.-14200 Hérouville Saint Clair Actuellement au Centre Hospitalier Universitaire de Caen-Centre Esquirol-Avenue Côte de Nacre-14000 CAEN Comparante, assistée de Me Hadrien GILLIER, avocat au barreau

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CA

Chambre Premier Président

6968ce17cdc6046d4761e496

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

SCI GIGI c/ [Y] [C] Pris en qualité d'administrateur judiciaire de la SCI GIGI, société civile immobilière dont le siège est [Adresse 2] à [Localité 7].

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd952daf86ed93bf01fc5fa

Appel

25 février 2020

25 février 2020

PARIS, toque : K0027 Monsieur [CF] [H] [HT] [Adresse 3] [Localité 6] (CAMEROUN) représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: K0065 assisté de Me Gill

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CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d74f

Appel

15 février 2011

15 février 2011

indique, monsieur Gilles Y..., son professionnalisme a été remis en cause à plusieurs reprises par monsieur Z..., que les zones gérées à l'export par monsieur Gilles Y... ont enregistré une baisse très

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CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9007b

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

la somme de 8 696 € versée en exécution du jugement entrepris, - condamner Gilles Y...à lui payer la somme de 1 500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner Gilles Y...aux

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CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0f

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Gilles X... dont il entend se prévaloir est un mot que M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b920

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

de quinze jours ; - faire juger que Monsieur Jean- Gilles X... a poursuivi une activité déficitaire ; - faire constater que Monsieur Jean- Gilles X... a laissé, en sa qualité de dirigeant de la société

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CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b921

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

de quinze jours ; - faire juger que Monsieur Jean- Gilles X... a poursuivi une activité déficitaire ; - faire constater que Monsieur Jean- Gilles X... a laissé, en sa qualité de dirigeant de la société

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdbf9b84bd3de1df9a26208

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Gilles Malfre, conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente M.

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CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c91e

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Gilles X... dans l'entreprise est de 9 ans 2 mois et 15 jours, - voir en conséquence débouter M.

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CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ed2

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Monsieur Gilles X... a interjeté appel de la décision par déclaration du 24 mars 2005.

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1a

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Monsieur Gilles X...a interjeté appel de la décision par déclaration du 24 mars 2005.

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CA

Cour d'Appel

és pour la rupture de son contrat de travail, dirigéec/Sylvain Y

6253ca4ebd3db21cbdd8aa24

Appel

8 juin 2007

8 juin 2007

TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 08 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Gilles X... ...

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CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8963b

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

AU CHANT DES BLES en qualité de cuiseur ; Gilles X... a été licencié pour motif économique le 3 février 2006 ; Gilles X... a saisi le Conseil des Prud'hommes de FIRMINY ; Le 30 janvier 2007, le

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Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c874

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Le 1er mars 1993, Monsieur Jean-Gilles X... est devenu Directeur Adjoint avec un coefficient 460.

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Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c126

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Monsieur Michel Y... a assigné madame Angéline X... et monsieur Gilles X... pour faire ordonner le partage de la succession ainsi que le rapport et la réduction de la donation consentie à monsieur Gilles

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Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb52

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Gilles X... et le 6 juin 2003 l'autorité habilitée prenait une décision de radiation des cadres.

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