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1 440 résultats pour « Gomes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

63119d916f0d304f138e5e50

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Exposé du litige La Sarl Le Gone a souscrit le 10 novembre 2015 une convention de compte courant avec la société CIC Lyonnaise de Banque.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f22

Appel

8 mars 2004

8 mars 2004

Arrêt François Cadenet / époux Gomez X... et autres page 3 FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Par jugement du Tribunal de Grande Instance de PERPIGNAN du 16 septembre 1997 confirmé par un arrêt

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

665968d037809900088655e7

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MARTY, Conseiller, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Safiatou VAZ-GOMES

Source officielle
CA

Rétention Administrative

665968d33780990008865625

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ GOMES

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65b35baa1d7564000872dc00

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Janvier 2024 devant Madame Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Safiatou VAZ GOMES

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65a0e7435bbe450008b2cc40

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_23MA00889_20230907

Admin. Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

l'industrie Nice Côte d'Azur a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner solidairement la société Impresa Pizzarotti et Cie, la société Ingerop Conseil et Ingénierie, la société Architecture JP Gomis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3fd

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

André, Koille, né le 26 mars 1958 à Kaala-Gomen (Nouvelle-Calédonie) Fils de Y... Emélie, Thia De nationalité française Employé SMSP Demeurant ... Z...

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9accccdc6046d4737e195

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

société Galaxy Coiffure, le bail d'un local commercial situé [Adresse 3] à [Localité 4], le bail mentionnant une activité de salon de coiffure, à la suite de la cession du droit au bail par la société Les Gones

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CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd8598f

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Et ce jour, avons rendu l'ordonnance dont la teneur suit : Le 22 mai 2001 la SCP BELLUARD et GOMIS devenue SELARL GOMIS et l'Institut français des praticiens des procédures collectives ( IFPPC) nous

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69e06ddacdc6046d47687555

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement rendu le 26 janvier 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F20/01659 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Florence GOMES

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CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5ebc40462c563c351dd

Appel

17 août 2022

17 août 2022

[P] n'a pas procédé à la réparation et, le 20 février 2019, le véhicule est tombé en panne et a dû être remorqué au garage Occi' Gomme 46 à [Localité 4] (46) qui a facturé une somme de 150 Euros pour les

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CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928af

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

de la SCP GLON/ GOBBE/ BROUILLET/ AUBRY, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Céline LAUNAY-NADAL, Plaidant, avocat au barreau de NANTES APPELANTE A rendu l'ordonnance suivante

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CA

Chambre civile 1-1

6a225928cdc6046d47379b01

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

PN 313 - N° du dossier E000FHBY APPELANTES ET Monsieur [M] [G] [O] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 1] (VIETNAM), de nationalité française [Adresse 3] Représenté par Me Florence GOMES

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CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93ade

Appel

21 mars 2017

21 mars 2017

Intimée : Madame Flora Françoise Fernande Y..., représentée par Me Céline SIMAO-GOMES, avocat au barreau d'ESSONNE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ Nous, Thérèse Z..., magistrat en charge

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CA

Rétention Administrative

6597a9f1ade3490008c311df

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Janvier 2024 devant Monsieur Philippe DELMOTTE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65b35ba61d7564000872dbfe

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Safiatou VAZ GOMES

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65b35bae1d7564000872dc02

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Safiatou VAZ GOMES

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65b35bb61d7564000872dc06

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65b35bc91d7564000872dc10

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ-GOMES

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