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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL04502_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
à goutte.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7e
29 octobre 2012
29 octobre 2012
CMS-iB prestation compensatoire Grosse délivrée à maître BADEFORT et à la SCP GOUT-DIAS, avocats Le VINGT NEUF OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Source officielle1re chambre civile
63538874513cb5adff9436f5
21 octobre 2022
21 octobre 2022
J'ai fait appel parce que le docteur ne me convient pas, il veut me faire prendre des gouttes puis demain me faire passer un truc éléctrique dans la tête, à 3 heures du matin je fais des cauchemars, je
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c21
4 novembre 2014
4 novembre 2014
.-19200 USSEL représenté par Me Martine GOUT, avocat au barreau de TULLE/ USSEL Madame Yvette Marcelle A... épouse Y...
Source officielleChambre civile
6274bcbb2799a9057d5dd10c
4 mai 2022
4 mai 2022
IARD C/ [U] [J] épouse [I] GS/MLL demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur GS/MLL Grosse délivrée Me HEVE, Me GOUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90062
20 décembre 2012
20 décembre 2012
MJ-iB paiement de sommes Grosse délivrée à maître GOUT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 20 DECEMBRE 2012 --- = = oOo = =--- Le vingt Décembre
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef6
22 janvier 2004
22 janvier 2004
Instruction clôturée le 07 Novembre 2003 DEBATS : audience publique du 27 NOVEMBRE 2003, tenue par madame BIOT et monsieur GOURD, conseillers, rapporteurs, (sans opposition des parties dûment avisées
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00145_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
du 8 juin 2018 d'un montant respectif de 3 304,65 euros et de 2 753,85 euros émis par la métropole d'Aix-Marseille Provence au titre de la redevance d'occupation du domaine public dans le port des Goudes
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911fd
18 février 2014
18 février 2014
née le 05 Avril 1949 à EMMENDINGEN ... 22130 BOURSEUL Représentée par Me Mikaël BONTE de la SELARL GOURVES & ASSOCIES avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90215
4 février 2013
4 février 2013
représentée par Me Martine GOUT, avocat au barreau de la CORREZE APPELANTE d'une ordonnance rendue le 20 JANVIER 2012 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE LA GAILLARDE ET : Monsieur Olivier
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfccaaebb88318fda86f
12 octobre 2023
12 octobre 2023
En outre, les 24 et 27 novembre 2018, vous n'avez pas servi les goûters aux résidents.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
66fe356e91b69e88a370fdbb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
, MAX DE GOUT », certaines pages portant des dates de 2018 ou 2019 : l'identité des administrateurs de ces pages Facebook n'est toutefois pas certaine.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5f
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Eddy X..., SCI PRIGONDEM, SAS CASTEL ET FROMAGET SA FIBROCEMENTOS NT, SARL DIMA " BERGERAC DEMENAGEMENTS " CMS-iB recours contre prestataire de service Grosse délivrée à Me GOUT avocat COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e28
29 janvier 2016
29 janvier 2016
C/ Marie-Claude A..., Pierre B..., SAS NEXITY LAMY autres demandes relatives à un bail d'habitation ou à un bail professionnel Grosse délivrée Me LABROUSSE et GOUT, avocats Le vingt neuf Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9160d
21 mai 2014
21 mai 2014
En outre, M X... ayant demandé que le jugement soit déclaré opposable à une société dénommée AU BON GOUT, la juridiction prud'homale a estimé cette demande irrecevable.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d94
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Motifs Les doléances lors de l'expertise assurance (rapport Saretec 15/ 11/ 2010) concernaient les tablettes du ou des murs (pas de gouttes d'eau, problème quant à l'inclinaison), il était fait aussi
Source officielleCour d'Appel
Le mandataire liquidateur a engagé une action en paiementc/Mme Y
6253ccd1bd3db21cbdd915a3
15 mai 2014
15 mai 2014
DB-iB paiement de sommes Grosse délivrée à SCP GOUT-DIAS, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 MAI 2014 Le QUINZE MAI DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt
Source officielleChambre civile
65b20cb7c4cf860008dff47d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LIMOGES APPELANTE d'une décision rendue le 14 Novembre 2023 par le Juge de la mise en état de [Localité 2] ET Madame [T] [Z], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT
Source officielle1ère Chambre
69eafa24cdc6046d4756c822
23 avril 2026
23 avril 2026
COUR D'APPEL de RIOM Première Chambre Civile N° RG 26/00082 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GOSR Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleAvis
CADA:20141663
19 juin 2014
19 juin 2014
opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de consultation de documents relatifs à deux bâtiments de l'université Paris Diderot recevant du public : 1) concernant le bâtiment M5B2 (Olympe de Gouges
Source officiellePage 4 sur 86