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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae6b
8 février 2007
8 février 2007
Le Bois chardon 35150 BOISTRUDAN représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me Christophe A..., avocat INTIMÉ : Monsieur Emile Y... ... 35130 LA GUERCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93171
15 avril 2016
15 avril 2016
SELARL AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Madame Sandrine Z... épouse X... née le 30 Septembre 1989 à LA GUERCHE
Source officielleChambre 2 A
62760c64593736057d78a96c
6 mai 2022
6 mai 2022
retenue par le premier juge, se décomposant comme suit : - chevalière en or et acier homme : 98 € - montre selon facture du 27/12/2003 : 124 € - montre Armani bracelet cuir noir : 214 € - lunettes Gucci
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68e743153940dd585f4f752a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
période de vacance d'un temps assez conséquent de 123 jours, soit environ quatre mois, s'est écoulée entre la conclusion des deux nouveaux contrats de bail suivants, les avant-derniers locataires 'Gurche
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92932
28 septembre 2015
28 septembre 2015
APPELANTE Mme Sophie Y...épouse Z... ... 24610 ST MARTIN DE GURCON Comparante en personne INTIMÉE SCI LA COLOMBE, représentée par son gérant Monsieur Philippe X... ... ... 97180 SAINTE
Source officielle3e Chambre A
603535e81bdec5601c3d1be2
2 juin 2016
2 juin 2016
mais invoquent leur bonne foi, concerne'huit pièces': Carré Hermès': 145 euros, Blouson Hermès': 2000 euros, écharpe Hermès': 315 euros, bottes Chanel': 250 euros', bottines Chanel': 620 euros, blouson Gucci
Source officielleChambre 4-5
651fa4d7c601f08318991450
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MAS CADENET VIEUX Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Amelle GUERCHI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Florence BOYER, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02295_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
dimensions et des nuisances générées, est incompatible avec la préservation des espèces protégées qui ont pour habitat les parcelles AB 7 à 10 et d'une façon générale avec la ZNIEFF " Forêts de la Guerche
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02294_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
dimensions et des nuisances générées, est incompatible avec la préservation des espèces protégées qui ont pour habitat les parcelles AB 7 à 10 et d'une façon générale avec la ZNIEFF " Forêts de la Guerche
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba35
4 mars 2008
4 mars 2008
FOBI ZI 37 rue de la Bougeoire-BP 89 35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE représentée par Me Nicolas CARABIN, avocat au barreau de RENNES ----------------------------- Vu le jugement rendu le 11
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0d3ac25a97f0381f4c6a
27 février 2015
27 février 2015
CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 FEVRIER 2015 APPELANTE : [Y] [C] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Jocéphine GUERCI-MICHEL
Source officielleChambre del'Expropriation
6162678912fe6a3e85a6c869
24 janvier 2014
24 janvier 2014
S'agissant des termes de comparaison, les consorts [J] invoquent: - la vente du 14 avril 2006 [W]/ Communauté de Communes du Pays Guerchais de 12 parcelles situées sur les communes d'[Localité 6] et de
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbbe
12 avril 2011
12 avril 2011
qu'il résulte des pièces versées aux débats par l'appelante (ses pièces no 14, 15 et 16- courriels adressés par la DRH de la société PUMA FRANCE à d'autres sociétés du groupe et réponses de la société GUCCI
Source officielle2ème Chambre
6710aa4fbe64d7e510244f7e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
l'assureur, et dont le contenu n'est pas contesté, qu'un article mentionné en ligne 10 est le même qu'en ligne 12 parce qu'il avait été restitué, qu'en ligne 28, il est sollicité le remboursement d'un sac Gucci
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
Paris -section encadrement- qui l'a débouté de ses demandesc/La Banque Neuflize OBC
6162f6e9b807dfe813d296ab
13 mars 2012
13 mars 2012
cinq affaires en trois ans dont aucune n'a abouti à l'exception de celle du groupe Victoria partiellement finalisée, que Monsieur [O] ne peut s'approprier l'apport des affaires WMF, CITY WOX, SIPAREX, GUCCI
Source officielle2ème Chambre B
63ca42bf9066fd7c90fc25aa
19 janvier 2023
19 janvier 2023
surface de00ha00a18ca, Sur la mise à prix de 120 000 euros avec faculté de baisse du prix du quart, puis de la moitié du prix, à défaut d'enchère, - commis la SCP Corinne Branchy Pardon-Olivier Vander Gucht-Arthur
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f1315bbe450008b2d09b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Or, pour critiquer le jugement, elle ne fournit que six pièces': - une annonce « le bon coin » portant sur un véhicule Fiat 500 diesel 4CV série limitée Gucci, - un procès-verbal de contrôle technique
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88db9
22 septembre 2006
22 septembre 2006
Joseph45 rue Paul Painlevé35150 JANZE33-Association OGEC DE JOSSELINCollège Ste Marguerite Marie11 rue L Briend56120 JOSSELIN34-Association OGEC DE LA GUERCHEEcole la Providence10 avenue du Mail35130 LA GUERCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c697
17 octobre 2008
17 octobre 2008
. : SCP VERBEQUE : CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2008 No-Pages APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X... ... 18150 LA GUERCHE SUR L'AUBOIS Représenté par Me Serge NONIN (avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9445b
17 janvier 2018
17 janvier 2018
Représentant : Me Joséphine GUERCI MICHEL, avocat au barreau de LYON substituant la SELARL PETREL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur T... U... [...]
Source officiellePage 4 sur 5