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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
6031dfc180b9e1b37c98adb9
14 juin 2018
14 juin 2018
Compagnie d'assurances Lloyds HIS 33 HISCOX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [...]
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02801_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il soutient que : - le jugement contesté est entaché d’une erreur d’a réciation ; - le centre hos italier universitaire de Nîmes a commis une faute en réalisant en urgence une coronarogra hie non indis
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01800_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 24 juin 2024, la SARL Déco Métaux, représentée par Me Hiss, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette sa demande de
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6319877d51eeae4f1309d2ac
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[B] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Christian TOURRET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0649 plaidant par Me Christine Barabe, avocat au barreau de Paris INTIMEE Société HIM
Source officielle8ème chambre
68de07201bc19e7640ea3e79
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[I], [X], [M] [S] né le 25 Septembre 1969 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 1] Demandeur à l'incident Représenté par Me Quentin HIS, avocat au barreau de LYON, toque : 3203 INTIMÉ :
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03587_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 novembre 2020 et le 17 juin 2022, la SCI Le Vivier, représentée par Me Hiss, doit être regardée comme demandant à la cour :
Source officielle7ème chambre
DCA_20PA02815_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
a été rappelé au service actif à compter du 14 juillet 2017 est illégale et méconnaît notamment l'article L. 4138-12 du code de la défense ; - l'expertise du département d'expertise médicale de l'HIA
Source officielleCour d'Appel
MINISTRE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIEc/SA SCAPEST
6253c9d8bd3db21cbdd895b0
5 novembre 2007
5 novembre 2007
Argoat Le Hir qui a pour activité la fabrication et la commercialisation de charcuterie à la coupe.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892f7
12 décembre 2007
12 décembre 2007
PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocats AVIATION UNDERWRITERS OF ASIA PACIFIC PTY LIMITED ACN en son nom personnel et qualité d'agent de : - MERCANTILE MUTUAL INSURANCE (Australia) - QBE INSURANCE (Intll) - HIG
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
63d4cd0792a57405de331798
27 janvier 2023
27 janvier 2023
la Cour : décision du 08 décembre 2021 - Institut National de la Propriété Industrielle - Numéro national et référence : NL20-0087 / NG REQUERANTE Société MOONGY, anciennement dénommée HIQ
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61635ddc683f470e3416dbf0
20 mai 2010
20 mai 2010
SARL CEJIP PSI le 15 avril 2005 dans le cadre d'une reprise conventionnelle du personnel faisant suite à l'attribution à cette dernière société d'un marché de gardiennage exécuté au profit de la société HIA
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
69e1d024cdc6046d4789a341
16 avril 2026
16 avril 2026
10.16.4 of the USPTPA; (ii) finds that the [K] has failed to establish the requirements for the Respondent's consent to arbitrate under the USPTPA; (iii) rejects the [K]'s request for leave to amend his
Source officielle6ème Chambre
69859e5acdc6046d47289ab9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[S] [K] né le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 6] (ANGOLA) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Quentin HIS, avocat au barreau de LYON, toque : 3203 (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162da7cdda066944ee0e92a
11 mai 2012
11 mai 2012
uol.com.br/historiaviva/ : [K] [X] soutient que sept de ses articles ont été revendus par la société SOPHIA PRODUCTIONS qui n'en détenait pas les droits à la société éditrice du magazine intitulé Hist
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02637_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il ressort des ièces du dossier, et notamment de l’ex ertise judiciaire du 22 octobre 2022, qu’en avril 2020 une radiogra hie et une échogra hie du ied droit de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03152_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
La société Direct Lease Group et l'hôpital d'instruction des armées (HIA) Laveran ont conclu le 21 novembre 2016 un contrat de location de longue durée portant sur du matériel de cuisine pour une durée
Source officielle1ère Chambre
61625c94d64a6b1f5148771c
4 février 2014
4 février 2014
**** APPELANT : Monsieur [I] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Vincent BERTHAULT de l'Association ABC, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [G] [A] Le Hil
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91831
24 juin 2014
24 juin 2014
en position horizontale, et non pas en positionnant seulement deux élingues de sorte que la dalle est hissée en position penchée, il s'agit d'une simple recommandation et non d'une règle impérative, les
Source officielleRecours Soins psychiatriq
652e25fb92ba09831876841f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
C O U R D ' A P P E L D E C A E N JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT CONTENTIEUX DES PERSONNES HOSPITALISÉES SANS LEUR CONSENTEMENT N° RG 23/02050 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HISP N° MINUTE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a1fb7facdc6046d47e8e51d
2 juin 2026
2 juin 2026
agrément SMDA Diet », - les noms de domaine, - les supports pédagogiques et recettes pour les formations « Animatrices en cuisine diététique SMDA », « La diététique autrement SMDA », « les stages SMDA hiver
Source officiellePage 4 sur 18