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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
644b6396c51457d0f882dcd6
27 avril 2023
27 avril 2023
Le projet Hub open access retail route Nord (HORN) a été initié par la société Eiffage construction et devait permettre la réalisation de deux plateformes logistiques multimodales dans la zone industrielle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00790_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
environnement établi le 3 juillet 2021 à la suite d’une visite des lieux le 28 juin récédent, ainsi que des lans et hotogra hies roduits ar les requérants, qu’un cours d’eau, dénommé ruisseau des Humes
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a401
16 mars 2007
16 mars 2007
Les enquêteurs se sont plus particulièrement intéressés aux transactions effectuées par cet internaute via des " hubs ".
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
696a0ebdcdc6046d47813b3c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il est affecté dans l'établissement du HUB situé au sein de l'aéroport [12]. Le 18 septembre 2021, le syndicat [11] a lancé un appel à la grève illimitée au sein de l'établissement du HUB.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
696a0ec1cdc6046d47813b6d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il est affecté dans l'établissement du HUB situé au sein de l'aéroport [12]. Le 18 septembre 2021, le syndicat [11] a lancé un appel à la grève illimitée au sein de l'établissement du HUB.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
696a0ec5cdc6046d47813bb2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il est affecté dans l'établissement du HUB situé au sein de l'aéroport [8]. Le 18 septembre 2021, le syndicat [7] a lancé un appel à la grève illimitée au sein de l'établissement du HUB.
Source officielleChambre des étrangers
6973999fcdc6046d476fd15a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle fait état d'un comportement humain de ses chats, qu'elle dit avoir remis à la SPA, qui avaient pris l'habitude d'ouvrir le réfrigérateur et de humer les produits qui s'y trouvaient.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65a0f4a1383a880008fd0783
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Effectivement, ce dernier justifie par la production d'une attestation employeur qu'il est actuellement titulaire d'un contrat de travail à durée indéterminée au profit de la société Founders Hub France
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
671b35a22edfb0b58c05ef8c
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Federal Express Corporation produit aussi le courriel du 20 février 2018 à 22h43 du manager export CDG Hub questionnant ainsi 'les employés qui ont fait le check balance le lundi 19 affirment
Source officielle1ère Chambre
631835120876004f131a6136
6 septembre 2022
6 septembre 2022
CD / MS Numéro 22/03120 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 06/09/2022 Dossier : N° RG 20/02160 - N° Portalis DBVV-V-B7E- HUM2 Nature affaire : Autres demandes
Source officielle2ème Chambre
68fb978411af6ba0065f410e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
N° Minute : [Immatriculation 9]/386 COUR D'APPEL de CHAMBÉRY 2ème Chambre Arrêt du Jeudi 23 Octobre 2025 N° RG 25/00019 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HUMJ Décision déférée à la
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858dc
18 octobre 2001
18 octobre 2001
. - le fait que la SARL Garage de l'ETOILE ait par erreur, et au vu de la notification adressée par l'huissier, versé entre les mains de la SCP QUEROIR & HUEBER les sommes qu'elle aurait dû régler directement
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87408
4 mai 2004
4 mai 2004
Gérard Z... 105 Rue Henri Pauquet 60311 CREIL CEDEX Comparante concluante par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me HUME substituant la SCP SABLON-LEEMAN-BERTHAUD, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e379
29 juin 2011
29 juin 2011
l'affaire entre : Monsieur Marc X... ... 93700 DRANCY comparant en personne, assisté de Me Arnaud GRIS, avocat au barreau de PARIS **************** SOCIETE GENERALE TOUR SOCIETE GENERALE-HUMM
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63b7cc8a6b63637c907b78ca
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La société Bg trucks qui succombe supporte les dépens d'appel et est condamnée à payer à la société Humer la somme de 4 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 8
62760c79593736057d78a9a0
26 avril 2022
26 avril 2022
RACINE STRASBOURG CABINET D'AVOCATS, société d'avocats inscrite au barreau de Strasbourg [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me HUBER substituant Me CAEN DEBATS en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85837
31 mai 2001
31 mai 2001
soulevée par le prévenu, Attendu, au fond, que le prévenu a reconnu avoir volontairement commis les infractions qui lui sont imputées, Que ses aveux sont corroborés par les déclarations d'Alphonse HUBER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdbd62f842ed7b518fd3ff8
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Hub C554E, numéro de série [...].
Source officielle1ère Chambre
69678ef4cdc6046d4743638e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MR/FD COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 13 Janvier 2026 N° RG 24/01744 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HUEB Décision attaquée : Jugement du TJ
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f33
17 janvier 2006
17 janvier 2006
GARANTIE AUTOMOBILE COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 17 JANVIER 2006 APPELANTS : Madame Jocelyne X... épouse Y... née le 08 Avril 1943 à MURET (31) 15, Allée des Deux Ecluses La Hume
Source officiellePage 4 sur 10
HOLDING HUMBERT
26/07/2026
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Docteur HUMBERT SELARL de médecin
23/07/2026
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SELARL DU DR STEPHANE HUMBERT
23/07/2026
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ETABLISSEMENTS HUMBERT
23/07/2026
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HUMBERT, Jean
21/07/2026
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