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1 539 résultats pour « Jano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

659e44de553798000884718a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le 7 février 2013, la société [X] a déclaré le sinistre à son assureur de responsabilité civile, la société Albingia, par l'intermédiaire de la société Groupe Janor, courtier en assurance. M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd8895b

Appel

20 septembre 2006

20 septembre 2006

SCP HYEST & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P 311 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juillet 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Jany

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CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04688_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2024, la société d'édition de Canal Plus et la société Groupe Canal Plus, représentées par Me Olléon et Me Janot, demandent à la

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

En Février 2004 une fusion intervient entre la société Jany Marque et la société Comptabilité & Gestion représentée par Monsieur Thierry A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92aa7

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

. **** ENTRE APPELANTE : Madame Gwenaelle X... ... 35150 JANZE comparante Monsieur Yann X... ... 35150 JANZE comparant ET L'APASE D'ILLE ET VILAINE DEPARTEMENT ADULTES 63 avenue

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

65b3689a8c0355000835f513

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

2018, la société Comex a sollicité la société Worms services maritimes (Worms), agent consignataire représenté dans ce pays, pour qu'elle lui fasse part d'une cotation pour la consignation du navire Janus

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CA

Chambre Premier Président

64cb43b84c996ad969dc8624

Appel

2 août 2023

2 août 2023

procédure civile, - rejeté les autres demandes plus amples ou contraires, - dit que chaque partie conservera les frais qu'elle a engagés au titre des dépens, - dit n'y avoir lieu à autoriser Me Delaporte-Janna

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CA

3ème Chambre

6973742bcdc6046d476b31d1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il expose qu'au cours d'une expertise contradictoire initiée par l'assureur de l'acheteur, il a été constaté des désordres (un rayon de roue sectionné, plusieurs rayons endommagés sur trois jantes, un

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CA

Chambre commerciale

6799c767d0369362bfa17a72

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[J] une intervention pour un montant de 1081 € portant sur le remplacement de la traverse de la boîte de vitesses, le changement de jantes et le remplacement de l'arbre de transmission.

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fca7cf4150a3e6bc3945271

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de GRENOBLE, [Y] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] Me Nora TAOULI, avocat postulant au barreau de LYON Me Pierre JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca2ce5bb15782d39eca5b6

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Les opérations de saisie ont révélé que le nom Global Wheel était mentionné sur la jante exposée.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91294

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

G : 13/ 01125 Mme Jane Judith X...épouse Y... C/ M. Gérard, Robert, Francis, André Y...

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

627a017ddd6bd9057dc56d4c

Appel

7 mai 2022

7 mai 2022

[G] [V] né le 04 janvier 2001 à Chlef, de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Janos Nagy, avocat de permanence au barreau de Paris, toque D2020,

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CA

Chambre 2-4

69ce0ab8cdc6046d47d3b98a

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Portalis DBVB-V-B7J-BO6XN Ordonnance n° 2026/M47 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Mme [Y] [Q] [T] [B] Représentant : Me Charles-eloi GERVAL, avocat au barreau de GRASSE - Représentant: Me Jane

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CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919f9

Appel

18 août 2014

18 août 2014

C/ Bernard Y..., Jane Z... épouse Y...

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162cc35fea1086acdbe41e1

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

GRINAL (avocat au barreau de PARIS, toque : K0174) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Jane

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CA

Chambre 1-9

69f44a23cdc6046d472f17f6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

AVRIL 2026 N° 2026/212 Rôle N° RG 25/08880 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPAUB [S] [Z] C/ [M],[D],[C] [V] [K] [Y] ÉPOUSE [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jane

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CA

Cour d'Appel

Tribunal de grande instance de LUREc/M. et Mme Y

6253c98cbd3db21cbdd889de

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Mise en examen du chef d'achat ou commerce de produit de sa pêche par pêcheurs en eau douce non professionnels Ayant pour avocat Maître JANDER au barreau de MULHOUSE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Tribunal de grande instance de LUREc/M. et Mme Y

6253ca31bd3db21cbdd8a4f5

Appel

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Mise en examen du chef d'achat ou commerce de produit de sa pêche par pêcheurs en eau douce non professionnels Ayant pour avocat Maître JANDER au barreau de MULHOUSE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9347d

Appel

9 août 2016

9 août 2016

Ordonnance n° 75 --------------------------- 09 Août 2016 --------------------------- RG no16/00071 --------------------------- Jany X..., Lolita X...

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