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134 résultats pour « Jean Baptiste BELLON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre B

616258f4a2370d151415ac02

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

GUILLAUME, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [O] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd90702

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

Serge A... ... 20129 BASTELICACCIA ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean-François SALASCA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Annette C... épouse A... ... 20129

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

..., Monsieur Bernard I..., Monsieur Louis J..., la SCI WINOS (ex WWW...), Monsieur Jean-Marc K..., Monsieur Jean-Yves M..., Monsieur Henri N..., Madame Denise P..., Monsieur Gérard Q..., Monsieur Marcel

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6710aa41be64d7e510244eb4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

7] Représentée par Me Jean-François MARIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIMÉE : S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d0d

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Jean-Baptiste X...demandent à la cour de : - confirmer le jugement du tribunal de grande instance d'Ajaccio du 12 juin 2014, si par impossible, la cour jugeait que les ouvrages litigieux sont implantés

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6285e1156a1876057df5d33e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

DIAMCOUPE aux droits de la société AWS BETON-CUT [Adresse 11] [Localité 6] Représentant : Me Baptiste LUTTRINGER de la SELAFA FIDAL, avocat au barreau de STRASBOURG, (avocat plaidant) Représentant

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6809c9381f1ed98b447f4374

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) agissant poursuites et diligences de son Directeur Général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889b6

Appel

16 octobre 2006

16 octobre 2006

VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU 6/16 ALLEE MOLIERE A COLOMBES (92700), représenté par son syndic la Société G.MAUDUIT&CIE, Ayant son siège 36, rue Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88c0c

Appel

16 octobre 2006

16 octobre 2006

VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU 6/16 ALLEE MOLIERE A COLOMBES (92700), représenté par son syndic la Société G.MAUDUIT&CIE, Ayant son siège 36, rue Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869a51eeae4f1309d07f

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb4e

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

né le 20 Juin 1936 à VALENCIENNES (59300) de nationalité Française ... 26170 BUIS LES BARONNIES représenté par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assisté de Me AUZIAS BONHOMMO, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b438

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Jean- Louis) réunie au folio 107 de la matrice 1911- 1932 au numéro 289 de 78 centiares.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933f6

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

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CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00157_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Après avoir été placée en congé de maternité de septembre 2014 à mi-janvier 2015, Mme C a été affectée, afin de terminer son stage, d'abord à l'école élémentaire Jean-Baptiste Corot à Igny, en classe de

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CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93401

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Jean Baptiste A...

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CA

3e chambre

603532637c8dc65cb1dd45de

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453360 Représentant : Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e2

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

d'Instance de LILLE REF : MA/MD APPELANTE SCI LION DES FLANDRES Ayant son siège social 25 place Delecroix 59175 TEMPLEMARS représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886ba

Appel

26 juin 2006

26 juin 2006

d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2005/000753 du 24/03/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN)représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avouésassistée de la SCP FAUGERE - BELOU

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68676a34ae73470041cef8e3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

nationalité britannique demeurant [Adresse 7] (ROYAUME-UNI) [R] [B] épouse [T] née le 27 Janvier 1954 de nationalité britannique demeurant [Adresse 7] (SURREY- ROYAUME-UNI) Représentés par Me Jean-baptiste

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