Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fdd0ce8c5301f76f62cb822
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Jean-Claude X.... Le 28 décembre 2004, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8624a
11 mars 2002
11 mars 2002
Blessé dans cet accident, Jean-Claude X... demandait une indemnisation complémentaire sur le fondement d'une faute inexcusable de l'employeur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a867
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Par requête du 16 février 2006 Me A... en sa qualité de liquidateur de Jean-Claude Y... a sollicité du juge commissaire l'autorisation d'accepter pour le compte de Jean-Claude Y... l'offre de Jocelyne
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89891
21 novembre 2007
21 novembre 2007
: Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE du 22 Septembre 2006 RG : 05.208 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8caf5
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Jean-Claude X... interjetait appel le 9 juillet 2007 de ce jugement notifié le 28 juin 2007.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01526_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge de la requête de la SARL Jean Claude.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8de
28 mars 2008
28 mars 2008
assermenté, inscrit sur la liste de la Cour d'Appel avec mission de procéder à l'expertise médicale de Jean Claude Y... : 1 / Examiner Jean Claude Y..., décrire les lésions qu'il impute à l'agression
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a2a
9 septembre 2003
9 septembre 2003
Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8912b
23 février 2007
23 février 2007
Jean-Claude.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85cb9
19 décembre 2001
19 décembre 2001
SOCIETE NATIONALE DE TELEVISION FRANCE 3 7 Esplanade Henri de France 75015 PARIS APPELANTE représentée par Me LLORET Avocat à la Cour R 171 2 ) Monsieur Jean-Claude X... 29 Rue Manet
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b9
8 juillet 2011
8 juillet 2011
ARRÊT N RG N : 11/00003 AFFAIRE : Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dc1
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Par un courrier posté le 8 août 2012, Jean-Claude X...a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a897
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Jean-Claude X... a déféré l'ordonnance devant la Cour.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82d
29 février 2008
29 février 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 FÉVRIER 2008 No 2008 / 110 Rôle No 06 / 11577 Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89834
27 septembre 2007
27 septembre 2007
No 06/07771 Monsieur Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd8890a
24 octobre 2006
24 octobre 2006
X..., Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
6253c85cbd3db21cbdd850f8
15 juin 2000
15 juin 2000
Claude Y... 2 rue de Jussieu 72200 LA FLECHE Monsieur Jean Claude Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893ce
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Caisse des congés payés, a débouté M Joseph Jean Y... de toutes ses autres demandes et M Jean Claude X... de sa demande reconventionnelle, a condamné M Joseph Jean Y... à verser à M Jean Claude X... une
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb03
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Par lettre du 4 septembre 2006, Monsieur Jean-Claude X..., dirigeant de la S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb14
19 octobre 2011
19 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Jean Claude X...
Source officiellePage 4 sur 1009