CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

13 561 résultats pour « Jean-Marc DE MOY »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91810

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Marc Y...à M. Jean-Pierre X...et Mme Marie-Claire X..., - ordonné l'expulsion de M.

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fdab515354eb6464d8166f1

Appel

4 juin 2019

4 juin 2019

2019, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, président, et Mme Michèle CUTAJAR, conseiller, chargés du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d72d

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu en Chambre du Conseil par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb07

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2008 No 2008 / 315 Rôle No 06 / 19576 SCA LES DEFENDS DE SAINT MARC C / MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Anne X... Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a76e

Appel

2 avril 2007

2 avril 2007

et sérieuse -- a débouté Monsieur Jean-Marc X... de la totalité de ses demandes.

Source officielle
CA

21e chambre

650e81ad75c1a98318754afd

Appel

31 août 2023

31 août 2023

Ordonne qu'il soit fait mention de cette rectification en marge de la minute de la décision en cause et des expéditions qui en seront délivrées. Laisse les dépens à la charge du Trésor.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e91

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

Jean-Jacques, André, Louis X... C/ Mme Corinne Marie Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd27d00ddf1e90d1fc4db7

Appel

5 octobre 2018

5 octobre 2018

La cour est saisie de l'appel interjeté le 27 décembre 2016 par Jean-Marc X....

Source officielle
CA

2ème chambre

5fdd3d43369763a5e5fb8732

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Monsieur Jean-Christophe X... et la SAS DISTRIBUTION CASINO France sont entrés en pourparlers. Un contrat de franchise a été signé le 4 mars 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2c0

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

APPELANT Monsieur Jean-Marc X... né le 22 Février 1959 à OLLIOULES (83190), demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd10

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Jean Adrien X... C/ Mme Marie Dominique Y... épouse X..., U. D. A. F. DE LA CORREZE, en qualité de curateur de Mme Marie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b93

Appel

6 décembre 2001

6 décembre 2001

"condamné" par l'emploi de caractères typographiques surdimensionnés ; Jean-Marc AYRAULT a cité Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a9c

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

né le 26 Mars 1946 à NANTES (44200) ... 22680 ETABLES SUR MER Représenté par Me Olivier DERSOIR, avocat au barreau de RENNES Madame Eliane X...et Monsieur Marc Y...se sont mariés à Mormant (77)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 MARS 2009 No 2009 / Rôle No 08 / 05153 Robert X... C / Jean Marc Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b975

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

X... a démissionné le 18 juillet 2005 et que sa démission était claire et non équivoque, - de débouter Jean-Marc X... de son appel et de l'ensemble de ses demandes, - de condamner Jean-Marc X... à lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b0

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228e

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jean-Luc Y... est stable avec un salaire valorisé de l'ordre de 3 200, 00 euros à 3 500, 00 euros par mois ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92623

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

a condamné Jean-Pierre Z... à 18 mois d'emprisonnement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c038

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Condamne la SAS Constructions Finance à payer à Monsieur Jean Marc Y... la somme de 86 035,44 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a1b

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

Par lettre recommandée du 12 février 2007, Jean Marc X... a relevé appel de ce jugement qui lui a été notifié le 31 janvier 2007.

Source officielle

Page 4 sur 679

← PrécédentSuivant →