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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

633d1fe462f5393e2eb4497b

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Mme [H] [C] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Non représentés COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

Source officielle
CA

1ere Chambre

63be638e13ef607c90ab6573

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Laure BELLIN de la SELARL BSV, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6887316c1692fcf85d581ec0

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

GUIROY, Conseillère, désignée par Ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Pau en date du 4 juillet 2025, assistée de Catherine SAYOUS, Greffier, APPELANT Monsieur X SE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61627ea138d18b7ebf63d213

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6b9

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 05 NOVEMBRE 2008 No2008/ Rôle No 05/16535 Catherine X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

61609217db7ff645d856655e

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

civile, l'affaire a été débattue le 01 Juillet 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère faisant fonction de présidente , et Madame Joëlle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c867

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assisté de Me Ferroudja A..., avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : PB139 plaidant pour Me Frédéric B..., avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS Madame Joëlle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd37

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

née le 18 Janvier 1949 à BLOIS (41000) 41000 BLOIS comparante en personne, assistée de Maître Christian QUINET, avocat au barreau de BLOIS 14o) Madame Catherine Q... épouse R...

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b381a7b805de12b596

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

6] [Localité 4] représenté par Me Sandra CARTIER-MILLON de la SELARL DAVID-COLLET CARTIER-MILLON REVEL-MOUROZ, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6524ea2901887783183996ed

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

l'appel des causes, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Joëlle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6524ea2a01887783183996ef

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

l'appel des causes, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Joëlle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6524ea2a01887783183996f1

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

l'appel des causes, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Joëlle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6524ea2a01887783183996f3

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

l'appel des causes, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Joëlle

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6524ea2a01887783183996f5

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

l'appel des causes, Laurence BAYLAUCQ, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Joëlle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c38d

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

LEGEARD, Conseiller, Monsieur Joël CHRISTIEN, Conseiller, GREFFIER : Madame Danielle WACK, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 30 Avril 2008 devant Monsieur

Source officielle
CA

6e Chambre A

6034862a690939739991e91e

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Joël MOCAER, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6035c278d0696a29d073abbd

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

ROSNEL, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162c5141e6e055673490894

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 15 Novembre 2012 APPELANTE : [S] [F] née le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 4] assistée de Maître Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67b

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Joël X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92762

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Maître Joëlle Z..., représentant la SCP Y...& Z... à la suite du départ à la retraite de Maître Bernadette Y..., fait remarquer que M.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

CATHERINE, Cindy, Joêl

SIREN 948603352Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 22/09/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: La Ferme du Vieux Grimbosq 14220 Grimbosq, Adresse du nouveau propriétaire: 119 Impasse Scea du Vieux Grimbosq 14220 Grimbosq

17/10/2023

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Immatriculations

PAGET, JUIF, Catherine, Joël, Joël

SIREN 849595053GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

11/04/2019

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Ventes et cessions

ANTONIN MARTIN, GOICHOT, DROUIN, Joël, Catherine

SIREN 821153228GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

- Par acte sous seing privé en date du 07/07/2016, enregistré au SIE de Tulle le 11/07/2016, Bordereau 2016/492, case 2, ext. 872. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.

24/07/2016

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Modifications diverses

ANCIENNEMENT JOEL LAGRANGE - PASCAL PHILIPPOT - CATHERINE CLEMENT - BRUNO ZILLIG - ALEXANDRA VAUTRIN ET PAR ABREVIATION LAGRANGE - PHILIPPOT - CLEMENT - ZILLIG - VAUTRIN SCP D'AVOCATS

SIREN 338029325GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

20/07/2016

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