CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 150 résultats pour « Jore »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90721

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

JONES, dirigeant de la société LIMOUSIN HOLDING, un contrat de consultant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb2

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Mme Marie Josée Z... épouse X... C/ S.A. BNP PARIBAS M. Stéphane X...

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

62c5299da2c4236379079c15

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

TOIT ET JOIE C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd8626f

Appel

6 mai 2002

6 mai 2002

C/ Marie Josée Y... épouse X...

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6263996881d302277d8e8cf8

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

MECAHERS GROUP) 2 rue Saint Exupéry Zone Industrielle de la Saudrune 31140 LAUNAGUET représentée par Me Grégory KUZMA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Quentin JOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbf7

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

- immeuble " Marie Josée ", acte du 29 août 1997 au profit de Madame Marie-Josée Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd78

Appel

24 octobre 2012

24 octobre 2012

déférée à la Cour : sentence no 740/ 209335 rendue le 28 juillet 2011 par l'arbitre unique désigné par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS Désistement DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Jorge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd87500

Appel

10 février 2005

10 février 2005

Interrogé par cet auxiliaire de justice, Monsieur C... a reconnu connaître Madame Josée X... depuis 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91208

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Mme Anne-Josée Z... Mme Laurence A... M. Jean-Pascal B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc75

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

APPELANTE : Madame Christelle Micheline Gabrielle X... ... 97224 DUCOS représentée par Me Gaëlle PERRIN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Josée Laure Y... ... 97232

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1dbd3db21cbdd8cdfc

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Edson Jorge X... né le 16 Janvier 1985 à PRAIA-PORTUGAL de nationalité Capverdienne ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

670f584f4ad0d5ee7d7e5cd4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[N] au passif de la liquidation judiciaire de la société Constructions Jorge frères par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

68f9b6c80a84a5e5f0016927

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE L'association Atelier Club Joie de Créer est un foyer d'accueil pour adultes handicapés moteurs avec troubles associés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

634f95cbb5afe5adfff28b43

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[X] et la Selarl Joffe & associés, sa société d'exercice, aux fins d'engager leur responsabilité civile professionnelle.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ea16cdc6046d477bb368

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Madame [F] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean René BRIANT de la SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, assistée de Me Charlotte USANNAZ-JORIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea48

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Jorn Richard X...

Source officielle
CA

14e chambre

6262489cb1a50c277d4c5d1c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[C] qu'au 31 janvier 2022, il restait redevable envers la société Toit et Joie d'une somme de 1 474,28 euros, démontrant l'absence de reprise régulière du paiement de son loyer par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92351

Appel

10 novembre 2014

10 novembre 2014

C/ JORGE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd7

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

. : 13/ 37 Décision déférée à la cour : rendue le : 24 Avril 2013 par le : Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA Saisine de la cour : 24 Mai 2013 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Marie-Josée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fb8

Appel

5 février 2002

5 février 2002

RG n : 2001/31220 Loi 25/01/1985 date ordonnance de clôture : 8 janvier 2002 Nature de la décision : REPUTÉE CONTRADICTOIRE Décision : INFIRMATION APPELANT : MAITRE JOSSE demeurant 4 rue du Marché Saint

Source officielle

Page 4 sur 308

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 325 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Enguerrand JORE CONSEIL

SIREN 893353177Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOREVALE

SIREN 438373888Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/07/2026

Voir →

Créations

Jorez, Nicolas, Jean, René

SIREN 107530941Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOREVALE

SIREN 438373888Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

S.A.R.L. JORET ET FILS

SIREN 499926483Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

21/07/2026

Voir →