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96 résultats pour « Kopf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

6528df17aaebb88318fda43a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Adresse 8] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Jérémie PAJEOT, substitué par Me MOSQUET-LEVENEUR, avocats au barreau de CAEN, Assistée de Me François KOPF

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

60320883e691074064710269

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

siège [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me François KOPF

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60320883e69107406471026a

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

suite [Adresse 2], [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me François KOPF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34d

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIME (E / S) Monsieur Zouaoui Y... ... ... 31100 TOULOUSE représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de la SCP MESSAUD-LASSERRE-KOPP

Source officielle
CA

Chambre 1 A

653a0685d0451e8318d0e9e4

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le bailleur conteste en revanche les valeurs retenues par l'expert pour trois autres locaux commerciaux (De Fursac, What For, The Kooples) en soutenant que pour évaluer le loyer payé, il convient de tenir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

République, le 22 Décembre 2006, à titre principalc/Monsieur X

6253ca16bd3db21cbdd8a021

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Dans un rapport de synthèse daté du 28 mars 2003, rédigé par le lieutenant de police KOPP, versé à la procédure en avril et mai 2005, était porté le commentaire suivant sur la personnalité de Priscilla

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61631f538007cf6451ddcd8f

Appel

21 février 2012

21 février 2012

et assistée de la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) et de Me Mathieu DELLA VITTORIA, avocat au barreau de PARIS, J004 substituant Me KOLF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94bfa

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me François KOPF, membre de l'AARPI DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02996_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Si le jugement attaqué indique à son point 6 que " l'intéressé est membre du kop des supporters strasbourgeois situé dans la tribune ouest haute et s'est déplacé à la mi-temps pour insulter et provoquer

Source officielle
CA

3ème chambre A

66ff85afa4ff9ec259c096a1

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 5] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Carole DAHAN de la SELAS DAHAN AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 517, susbtituée et plaidant par Me KOPP

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca6d9fb8ec6f5897d6d653

Appel

21 octobre 2020

21 octobre 2020

qualité audit siège Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, Ayant pour avocat plaidant Me Nicola KOMPF

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7H-FM34 S.A.S. CARREFOUR PROXIMITE FRANCEc/S.A

661f660a2313f20008a5270f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

411 495 369, agissant par son représentant légal en exercice Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Maîtres François KOPF

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8963d497adffda4021

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

C6 N° RG 20/01830 N° Portalis DBVM-V-B7E-KOPO N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL

Source officielle
CA

12e chambre

64422a18d2fa6fd0f804064f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Lyon n° 438 261 521 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 et Me Liu-Marie KOPP

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

696a5614cdc6046d4789bd1e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Octopus Holding, représentée par son président ayant son siège social [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me François Kopf

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7H-FM3Z S.A.S. SELIMAc/S.A

661f660a2313f20008a5270d

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

411 495 369, agissant par son représentant légal en exercice Représentée par Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Maîtres François KOPF

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd9493f1296ea30da95a26a

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020, Assistées de Me Maurice LANTOURNE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0163, Assistées de par Me François KOPF

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02799_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le second s'engage à suivre " toute la saison les différents clubs de l'ouest engagés dans des championnats régionaux et nationaux " et à diffuser à ce titre notamment l'émission " Kop West " consacrée

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CA

3ème chambre A

6789f70a39ae1759ccf606e8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

376, représentée par son président en exercice [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme HABOZIT de la SELARL ACO, avocat au barreau de LYON, toque : 855 Plaidant à l'audience par Me KOPP

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f9496d9e13277d6e3910

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

MJA, prise en la personne de Maître [B] [A] ès-qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ELEVEN, ayant son siège social 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 PARIS Représentées par Me François KOPF

Source officielle