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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Commerciale
6035eabf49186b50b4162113
28 janvier 2016
28 janvier 2016
RG N° 12/05441 DR N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me LACHAT AU NOM DU
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91202
18 février 2014
18 février 2014
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91882
24 juin 2014
24 juin 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
149 329,48 euros TTC à la société SCI Les Oliviers, condamné la société XXL Atelier à garantir la société Lachand à hauteur de 75 % des condamnations de celle-ci, condamné la société Lachand à garantir
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8fab0b21d969c8349f
8 août 2023
8 août 2023
[F] [N] né le 07 Octobre 1959 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentés par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant la SCP LACHAT
Source officielle1ère chambre civile A
61631c5748f63659ca90a607
10 mai 2012
10 mai 2012
APPELANTS : [H] [F] né le [Date naissance 6] 1941 à [Localité 16] (ISERE) [Adresse 9] [Localité 11] représenté par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté de la SCPA LACHAT
Source officielleJuge des référés
ORCA_26LY00280_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SCI La Rayonne et le Centre Culturel Œcuménique Jean-Pierre Lachaize ont demandé au tribunal administratif de Lyon, d’une part d’annuler
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a7
1 avril 2014
1 avril 2014
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd9145c
15 avril 2014
15 avril 2014
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91883
24 juin 2014
24 juin 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02065_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Derlange, président assesseur, - et les observations de Me Neve de Mevergnies, substituant Me Lachaux, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre civile B
634f959bb5afe5adfff28ab6
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le Maître de l'ouvrage était la SCI Lachazot. Le montant initial du marché s'élevait à la somme de 810.000 € HT soit 972.000 € TTC, prix global et forfaitaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129f
18 mars 2014
18 mars 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 MARS 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913bc
1 avril 2014
1 avril 2014
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91794
10 juin 2014
10 juin 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9187a
24 juin 2014
24 juin 2014
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 JUIN 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e0a
10 décembre 2013
10 décembre 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e83
7 janvier 2014
7 janvier 2014
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JANVIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02525_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ils soutiennent que : - le lâchage de suture du greffon, qui constitue un aléa thérapeutique, a provoqué des conséquences anormales au regard de l'état de santé de M.
Source officielle1ere Chambre
65a77e618121050008662c09
16 janvier 2024
16 janvier 2024
N° RG 21/03560 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LADO C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LACHAT MOURONVALLE
Source officiellePage 4 sur 67