CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 303 résultats pour « Lafage »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8fe

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

C/ SOCIETE NOUVELLE DE DEMENAGEMENT LAFARGE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Gilbert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d17

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Par déclaration reçue le 11 avril 2014, la SARL centre de lavage rocade a interjeté appel de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd91122

Appel

10 février 2014

10 février 2014

Il était en outre ordonné la remise sous astreinte par la SARL " LES PRO DU LAVAGE " à M.

Source officielle
CA

5e Chambre

60360ef1ce674c73802cb1ca

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

La société Lafarge Ciments a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63d09a20ce9fcf126a6f

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bernard DE LAMY, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [O],[P], [R] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne LAFAGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f756

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

Grégoire Lafarge, avocat, membre de la S. C. P. Lafarge, Flécheux & Revuz, chargé par M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6032b20a7c58832950dcd945

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2017 N° 2017/457 Rôle N° 15/12520 SAS LAFARGE BETONS FRANCE C/ SAS CARRIERES GONTERO

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

681ee0de3117821d99f63f71

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 14] Représentant : Me Philippe LARIVIERE, avocat au barreau de LILLE et Me Valérie LAFARGE-SARKOZY

Source officielle
CA

Chambre sociale

6960bf09cdc6046d47b949ae

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

lavage après s'être rendu compte de l'erreur.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

66fce3dc8d6ea26f688da713

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[M] [P], le 23 mai 2022 pour la société Lafarge Holcim Granulats et sans date pour le syndicat CGT Lafarge Holcim. Par déclaration en date du 13 juin 2022, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d268c0355000835f743

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

détenus par la société LAFA MOBILIER dans le capital de la société LAFA COLLECTIVITES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac99

Appel

12 février 2008

12 février 2008

La Société HCDB est propriétaire d'un fonds de commerce de lavage de véhicules qu'elle exploite à MONTATAIRE (Oise).

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68e899ec60ca52a2831c01b4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vu la déclaration, transmise au greffe le 18 avril 2025, par laquelle la société Lafarge Bétons a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA00868_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

La requête a été communiquée aux sociétés SNCF Réseau, Lafarge Granulats, GSM, Setec TPI, Egis Rail, Unisol et Stref et au préfet des Yvelines qui n'ont pas produit d'observations. II.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA00894_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

La requête a été communiquée aux sociétés SNCF Réseau, Lafarge Granulats, GSM, Setec TPI, Egis Rail, Unisol et Stref et au préfet des Yvelines qui n'ont pas produit d'observations. II.

Source officielle
CA

4e chambre

5fdb873e5fc48a659a590884

Appel

25 février 2019

25 février 2019

- Déclaré la société Lafarge Bétons France partiellement fondée en ses demandes.

Source officielle
CA

5e Chambre

603494595b10b3811f5bb762

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

[H] [V], qui a auparavant été embauché par d'autres sociétés, a été employé par la société Lafarge Ciments SA (ci-après, la 'Société' ou 'Lafarge') de 1965 jusqu'au 1er janvier 2000, date de sa mise à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b914

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Elle relève que la Cour est parfaitement compétente pour statuer à l'encontre de la société Philicot Lafarge.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00061_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Par la décision contestée, une amende de 200 euros a été infligée à la société Lafarge Holcim Bétons.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00060_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Par une lettre du 20 mars 2020, la société Lafarge Holcim Bétons, dont le numéro d'immatriculation et l'adresse étaient identiques à ceux de la société Lafarge Bétons France, a répondu à la lettre précitée

Source officielle

Page 4 sur 116

← PrécédentSuivant →