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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e80
15 janvier 2015
15 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 15 JANVIER 2015 --- = = = oOo = = =--- RG N : 14/00118 AFFAIRE : Mme Yvette Léontine X... veuve Y... , M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91061
3 février 2014
3 février 2014
RG N : 13/ 00381 AFFAIRE : Mme Georgette Léontine Pierrette X... épouse Y... C/ M. Jean François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9
29 février 2012
29 février 2012
né le 09 Décembre 1949 à PARIS 19ÈME ... ... 20128 GROSSETO PRUGNA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c90
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Frède Léontine épouse A... à signer l'acte authentique de vente de l'immeuble ci-après désigné : -Un immeuble non bâti d'une contenance d'environ QUATRE MILLE METRE CARRES (4. 000 m2), à détacher d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93681
9 novembre 2016
9 novembre 2016
née le 04 Juillet 1944 ... 20200 BASTIA assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Pascaline X... veuve Y...
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05438_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2022, la société MND France, représentée par Me Lentini et Me Ginestié, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13d
30 juin 2009
30 juin 2009
Attendu qu'il en ressort que Mme Nadine Y... épouse Z..., qui présentait une myopie et un astigmatisme bilatéraux, équipée par lentilles, a consulté le Dr Emmanuel X..., ophtalmologiste, le 31 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850c
16 mars 2006
16 mars 2006
spécialisé en ophtalmologie, a procédé à un examen sérieux de la victime ayant présenté un traumatisme perforant du globe oculaire droit entraînant une baisse de l'acuité visuelle avec correction par lentille
Source officielleChambre 4-6
64a8fef103029105dbedbf2d
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Copie exécutoire délivrée le : 07/07/2023 à : Me Charles-André PERRIN de l'ASSOCIATION PERRIN CHARLES ANDRE / CLEMENT STEPHANIE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Odile LENZIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9cf
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD LENTALI LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro
Source officielle9e Chambre B
616333d8f74a27a178b843f2
16 juin 2011
16 juin 2011
09/15291 LA POSTE DOTC 13 C/ [W] [K] Grosse délivrée le : à : Me Francis PETITET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Odile LENZIANI
Source officielle9e Chambre C
616355d8bf1fa7f870d2a086
7 avril 2011
7 avril 2011
C/ Association CERCLE NAUTIQUE ET TOURISTIQUE DU LACYDON Grosse délivrée le : à : -Me Bénédicte LAGRANGE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Odile LENZIANI
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88826
23 mai 2006
23 mai 2006
Elle a ajouté que l'emballage et le conditionnement des lentilles avaient été effectués normalement et efficacement dans des sacs de jute.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90aed
2 octobre 2013
2 octobre 2013
né le 13 Février 1940 à LUDWIGSHAFEN AM RHEIN ... 57600 SCHOENECK assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Louis LENTALI de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat
Source officielle9e Chambre A
6162c830b820aa60963d8444
20 septembre 2012
20 septembre 2012
11/10007 SA LA POSTE C/ [V] [O] Syndicat SUD PTT 13 Grosse délivrée le : à : Me Marie-adélaide BOIRON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Odile LENZIANI
Source officielle9e Chambre A
6162d672a2a5768a176c5568
20 septembre 2012
20 septembre 2012
11/10004 SA LA POSTE C/ [L] [Z] Syndicat SUD PTT 13 Grosse délivrée le : à : Me Marie-adélaide BOIRON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Odile LENZIANI
Source officielle1ère Chambre civile
6711faa27603bf88a1884591
17 octobre 2024
17 octobre 2024
nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Madame [C] [M] épouse [V] née le 21 Décembre 1968 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Caroline LETISSIER
Source officielleChambre BAUX RURAUX
696a8569cdc6046d478ef409
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER, avocat au barreau de LAON Madame [P] [D] épouse [L] [Adresse 11] [Localité 2] Représentée par Me Caroline LETISSIER de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a13
6 mai 2003
6 mai 2003
Prise en la personne de son représentant légal en exercice Lieu dit Frautelo 20114 FIGARI représentée par la SCP RIBAUT- BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65b0bdc08d0ccf000877e635
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[P] a signé l'entente préalable ; que des sommes sont dues au titre des deux enfants ; - que s'agissant des frais de lunettes et lentilles, elle n'avait pas à se pourvoir de l'accord de M.
Source officiellePage 4 sur 24