CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 945 résultats pour « Leron »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69fc2b8dcdc6046d47e3592b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Madame Léonie LACOMBE-LASNE, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle

Page 4 sur 748

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6358cd68c40aa805a7864b13

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80 DEBATS : A l'audience publique du 23 Juin 2022 devant : Mme Dominique BERTOUX, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE01383_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 mai 2021 et le 22 janvier 2023, la commune de Triel-sur-Seine, représentée par Me Ferrand puis Me Léron, avocats, demande

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

69fd8068cdc6046d4704798b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

D'UNE DEMANDE DE MAINLEVEE D'UNE MESURE D'ISOLEMENT Christophe ESTEVE, Président de chambre, délégataire de Madame la première présidente par ordonnance en date du 19 décembre 2025, assisté de Léonie

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff40e523525b14ffdad6

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

de la SCP ROUDET BOISSEAU LEROY DEVAINE, avocat au barreau de SAINTES, substitué à l'audience par Me LECURER, avocat au barreau de SAINTES.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64d5cfc29c17ddd969ec62c3

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Il résulte du compte-rendu de cette réunion que 17 878 communications frauduleuses en direction de quatre destinations (Lettonie, Lituanie, Sierra Leone, République de Guinée) avaient été dénombrées sur

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219db9e4ea48318f5a9d7

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

PARTIE INTERVENANTE MINISTERE PUBLIC [Adresse 3] [Localité 6] DEBATS : A l'audience publique du 22 Juin 2023 devant : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219dc9e4ea48318f5a9dd

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DEBATS : A l'audience publique du 22 Juin 2023 devant : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

644b6350c51457d0f882db4b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

SELARL DORE-TANY-BENITAH, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 26 DEBATS : A l'audience publique du 16 Février 2023 devant : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64a8fefb03029105dbedbf90

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Représentés par Me Sandrine MILHAUD, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 32 DEBATS : A l'audience publique du 25 Mai 2023 devant : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6358cd67c40aa805a7864b11

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Alain LEROUX, Avocat Général PRONONCE : Le 20 Octobre 2022 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7290d808eb34e4553ee

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre et Mme Françoise LEROY-RICHARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192db6cdc6046d4754b986

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

monitrice d'atelier, née le 17 Avril 1970 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sandrine ANNE, avocat au barreau de DIJON Ordonnance rendue par Sandra LEROY

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24VE00053_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 septembre 2025, l'EHPAD « Pays de France Carnelle », représenté par Me Lesson, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e0cc25a97f0381f51be

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

La société Leroy Merlin a interjeté appel de cette décision le 29 avril 2013.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65b20c10c4cf860008dff43d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le tout sera envoyé au service comptabilité de Leroy Merlin (adresse du magasin Leroy Merlin).

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

633d201662f5393e2eb44aca

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Sur la demande de dommages et intérêts présentée par la société LEROY COLIN : La société LEROY COLIN réclame à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6035d2eb13061339d36a211a

Appel

18 février 2016

18 février 2016

compétent ' condamné la société Leroy Merlin à verser à la société Eternal la somme de 45.399 € au titre de l'indemnité due par la société Leroy Merlin à la société Eternal afin de l'indemniser de la

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

668398178da90185712ea63d

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

La société Leroy Merlin a vendu le matériel mis en 'uvre.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336af1bb40ec8318f31ca2

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Leroy Merlin, contesté par la société LPN.

Source officielle