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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb6d
21 février 2008
21 février 2008
née le 12 février 1972 à MONT DE MARSAN de nationalité française psychologue demeurant ... 32370 STE CHRISTIE D ARMAGNAC représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Patricia COCRELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c150
17 avril 2008
17 avril 2008
né le 09 Février 1945 à AMBRUS (47160) de nationalité française retraité demeurant... 47000 AGEN représenté par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assisté de Me Didier RUMMENS, avocat APPELANT d'un
Source officielle4e chambre
60325bdc6e9ba091191521c3
19 février 2018
19 février 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Florence VIGIER, Conseiller Madame Isabelle DE MERSSEMAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0e47c25a97f0381f545a
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : , président , conseiller , conseiller Greffier : Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, lors des débats
Source officielleChambre sociale
662b43b7fe25450008314822
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
68032e401fa67923f7882a85
17 avril 2025
17 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielle1ère Chambre
642d14f7cb8fa004f57da403
4 avril 2023
4 avril 2023
de grossiers, écartements entre les plinthes et les lames ou entre les seuils et les lames ou ) concernant les parquets des logements A-101, A-102, A-103, A-104, A-111A-112, B-202, B-206, B-213, B-214.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6fb07985d82da296f731
3 avril 2025
3 avril 2025
Non compris alimentation et interrupteur ».
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490b9498a54057d10303e
16 mai 2022
16 mai 2022
Elles font valoir que les maîtres d'oeuvre n'ont commis aucune faute en choisissant le matériau fabriqué par la société Moso, le vice affectant les lames de bambou étant indécelable et les lames ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c36d
16 juin 2008
16 juin 2008
À la fin du mois d'octobre 1994, les époux X... se sont plaints d'un retrait, du soulèvement et voilages des lames du parquet. Par ordonnance de référé du 19 mai 1995, un expert, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903fb
15 mars 2013
15 mars 2013
COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET No 13/ 071 du 15 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Lala Maryame X...
Source officielleChambre Civile
644a120f656d26d0f8b57cf4
26 avril 2023
26 avril 2023
au barreau de GUYANE Monsieur [P] [T] [W] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me José LAMA, avocat au barreau de GUYANE INTIMEE : E.P.I.C.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c53f3c369c7f74996d3f
31 octobre 2022
31 octobre 2022
[R] [Y] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Aurélie LLAMAS de la SELARL LLAMAS-PELOTTE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de la terrasse sont tuilées, certaines se soulèvent », « le tuilage des lames est toujours visible » et l'expert de produire les photographies des lames qui sont toutes atteintes de tuilage y compris
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217f
19 mars 2015
19 mars 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5e
13 février 2008
13 février 2008
Dont le siège social est 37 rue Pozzi 24100 BERGERAC représentée par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistée de Me Michel PERRET, avocat DÉFENDEURS D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire
Source officielleChambre Sociale
633fc390e633183e2ee17c6f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
LABA / [C] [M] Arrêt rendu ce QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5d
25 février 2016
25 février 2016
de chacun des deux chariots (ou poupées) porteurs desdits trains, il était impossible aux lames de scie de traverser complètement les plateaux à déligner.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0e38c25a97f0381f5394
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Sylvie MAUNAND, Conseillère Madame Véronique SLOVE, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbb
30 novembre 2006
30 novembre 2006
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2006, en audience publique, les parties présent
Source officiellePage 4 sur 66