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86 résultats pour « Majid »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6162efb38fe037d2cb4a050e

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

VELLE-LIMONAIRE, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : Mademoiselle [G] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par la SCP DUALE - LIGNEY, avocats à la Cour assistée de Maître Maider

Source officielle

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CA

Chambre 4-5

6708bff1445a086e2bceda35

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SUEZ RV REBOND INTERIM INSERTION SAS SPIE CITYNETWORKS Copie exécutoire délivrée le : 10/10/24 à : - Me Madjid IOUALALEN, avocat au barreau de NICE - Me Arnaud LEBIGRE, avocat au barreau

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CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02275_20220722

Admin. Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

suivantes) sur les données issues des analyses du centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement et l'aménagement (CEREMA), des fichiers Mise à jour de la documentation cadastrale (Majic

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CA

1re Chambre C

60372b5608af4c065e0f1e50

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

APPELANT : Monsieur [S] [J] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté et plaidant par Maître Madjid IOUALALEN, avocat au barreau de NICE, substitué par Maître

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CA

5e chambre civile

643f8888ad85da04f53a3b4b

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 OCTOBRE 2020 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 19/01340 APPELANT : Monsieur [B] [U] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Majid

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CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02090_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

B..., représenté par Me Ben Majed, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de Loir-et-Cher d’abroger la décision l’obligeant à quitter

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CA

Rétentions

634507b73d3abfadff7c796a

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Il m'a promis de maider à obtenir un titre de séjour pour que je travaille avec lui et dès qu'il sera de retour, j'irais le voir à [Localité 8]. ' L'avocat Me Laetitia BERRY développe les moyens de

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CA

2ème CH - Section 1

5fca78a8f62ee966728f350d

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

SAS L.B., la SCOP LUR BERRI, la SAS LUR BERRI DISTRIBUTION, la SAS LUR BERRI HOLDING, la SAS LUR BERRI JARDINERIES, la SAS PRAVILAND et la société UCAAB aux dépens dont distraction au profit de Me Maider

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CA

17e Chambre

616323163dbed56e5e2c2f6a

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

SEPTEMBRE 2011 N°2011/ GP/FP-D Rôle N° 10/11452 [S] [N] épouse [H] C/ SARL ETUDE GENEALOGIQUE [Y] Grosse délivrée le : à : Me Madjid

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CA

Chambre sociale

67f8a5c6ec820a3a2a05e7fa

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Française [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2023-02621 du 08/01/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représentée par Me Maider

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CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d73e

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Avec l'aide de Majed Y... qui travaillait aussi pour lui, il a tout nettoyé par terre où il y avait du sang et il est allé jusqu'à enlever les habits de travail de l'accidenté qui était couvert de sans

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CA

Chambre sociale

69d88cfdcdc6046d47bb2749

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame [N] [H] née le 24 Septembre 1994 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Maider

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CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e158

Appel

26 février 2010

26 février 2010

discriminatoires, on ne saurait la déduire de la participation de la société MAF au capital de la société SAIL MED ni des conditions du partenariat notamment quant à la rémunération de la société SAIL MAID

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe4e405357f749eabcb

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

RCS d'EVRY sous le numéro 828 994 556, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Amir BEN MAJED

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

60373842fab63813144f5d60

Appel

19 mai 2015

19 mai 2015

de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 12 Mai 2014 RG : F 12/03741 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 19 MAI 2015 APPELANTE : SARL MILD Mr RABEHI Madjid

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb4f7301d02b2d57e1bf2c

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

plaidants Me Amandine SBIDIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2124, Me Fares AIDEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C2358, Me Alexandra BORET, avocat au barreau de PARIS, toque : E485, Me Rachid MADID

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CAA

4ème chambre

DCA_22TL00636_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Les auteurs du plan se sont appuyés sur ce point sur une étude réalisée par l'Agence d'urbanisme catalane à partir de l'exploitation des fichiers fonciers de l'administration fiscale dits fichiers " MAJIC

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166c70788aac83189e9c83

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

la chambre 5.4 Madame Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Monsieur Julien Richaud, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime Martinez, en présidence de Madame Majida

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b019e4ea48318f5adf1

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Marie-Laure Dallery, présidente de la chambre 5.4 Madame Sophie Depelley, conseillère Monsieur Julien Richaud, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Maxime Martinez, en présence de Madame Majida

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CA

1re chambre 2e section

5fd97571fd913c62f05fdd0d

Appel

28 janvier 2020

28 janvier 2020

Représentant : Me Claire RICARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2018124 - Représentant : Me Dalila MADJID, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

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