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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale
627df83a0d41e0057d43e350
12 mai 2022
12 mai 2022
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MAI 2022 MINUTE N° N° RG 19/00717 - N° Portalis DBVF-V-B7D-FLFR Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pôle social du Tribunal Judiciaire de MACON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca2ce5bb15782d39eca5b6
24 novembre 2020
24 novembre 2020
en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Florence DIOS, avocat au barreau de PARIS Assistée de Me Manon
Source officielleChambre sociale
64a7afcd3bcaf505db69651d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 MINUTE N° N° RG 21/00356 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FWIX Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pole social du TJ de MACON
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697312efcdc6046d4762b93e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par [9]'.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d226
10 septembre 2009
10 septembre 2009
représentées par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, avoués - N° du dossier 20060177 Rep/assistant : Me Marie-Claude MARTIN KANDALA, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b6
16 octobre 2006
16 octobre 2006
le 07 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 7ème No Section : B No RG :03/05030 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88c0c
16 octobre 2006
16 octobre 2006
le 07 Décembre 2004 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 7ème No Section : B No RG :03/05030 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL
Source officielleChambre sociale
63d379e4d1bc2605de4b484b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 JANVIER 2023 MINUTE N° N° RG 20/00202 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FOWU Décision déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Pôle social du Tribunal Judiciaire de MACON
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb16a0de54ff609f80de
2 juillet 2024
2 juillet 2024
reprises : 300 euros, " Roc Façade : 80% " M [N] : 20%, o Pose des baguettes : " Coût des reprises : 24 867.26 euros, " Roc Façade : 50% " M [N] : 50%, - Condamné M et Mme [V] in solidum à verser
Source officielle6ème Chambre
5fde1b73384af0b899a3fae1
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Roger SAS COURTEIX BATIMENT Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1c
16 octobre 2012
16 octobre 2012
M.) 37, boulevard Montmorency 53084 LAVAL CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Z..., munie d'un pouvoir INTIMEE : Société MANN HUMMEL Boulevard de la Communication LOUVERNE-CS 26161 53061
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f99c979aae19b191c5e
7 août 2024
7 août 2024
Elle ajoute que la maçonnerie n'est qu'une activité périphérique à la pose des réseaux, que son effectif ne comprenait que deux maçons sur 69 salariés et que le maçon donne des consignes aux ouvriers d'exécution
Source officielle3e chambre sociale
64eedcafbb2c32d969d352d2
2 août 2023
2 août 2023
février 2017 indiquant : « Rupture partielle du long biceps transfixiante de coiffe des rotateurs (sus-épineux).
Source officielleChambre 4-8b
69fd8312cdc6046d4704b421
7 mai 2026
7 mai 2026
[D] [L], maçon, a déclaré une maladie accompagnée d'un certificat médical daté du même jour faisant état d'une " cervicalgie cervicobrachiale ".
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86009
21 mars 2002
21 mars 2002
Angélino, né le 11 janvier 1947 à BROGLIANO (ITALIE), fils d'Antonio et de DIQUIGIOVANNI Thérésa, de nationalité française, jamais condamné, marié, maçon, demeurant CD 977 - 08350 CHEHERY Prévenu, libre
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d4
23 octobre 2008
23 octobre 2008
ASSURANCES VIE 8-10, rue d'Astorg 75008 PARIS représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER avoués à la Cour assistée de Me Didier SARDIN avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Roger
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69a92a8ccdc6046d4790dc29
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MACONNERIE ET TRAVAUX PUBLICS DU VAL DE MARNE (MTP 94), S.A. AVIVA ASSURANCES, S.A.
Source officielle1ère chambre civile B
6163aeb38d16be2ca5050b69
2 novembre 2010
2 novembre 2010
A l'audience ROUX a fait son rapport conformément à l'article 785 du Code de procédure civile.
Source officielleChambre sociale
64a8fffe03029105dbedc328
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[D] [F] (le salarié), né en janvier 1964, salarié de la SAS [4] (l'employeur) en qualité de « maçon enduiseur », a adressé à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Landes (la caisse ou l'organisme
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e4
10 avril 2008
10 avril 2008
société MANO MEDICAL.
Source officiellePage 4 sur 28
Romane, LE ROUX, Romane, Louna, Manon
24/01/2024
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Com-Op, LE ROUX, Manon
27/01/2023
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LE ROUX, Manon Clémence Marie
22/12/2020
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