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816 résultats pour « Marie Pichon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92600

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Y... est née le 19 mai 2000 de Sébastien Y... et Kristin X... ; Attendu qu'un signalement concernant A... est intervenu en mars 2008 et ce, suite à l'incarcération du compagnon de la mère ; Attendu

Source officielle

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CA

2ème chambre section C

67ef6c889a9834ffd825fb5f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Caroline PICHON de la SCP DEVEZE-PICHON, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91afd

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

ARRET DU 06 OCTOBRE 2014 --- = = = oOo = = =--- Le SIX OCTOBRE DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 17 MARS

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d0dbcdc6046d4789b1c8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

de cette société - les a condamnées in solidum aux dépens en ce compris le coût de l'expertise judiciaire avec application de l'article 699 du code de procédure civile au bénéfice de la Scp Devèze-Pichon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0d1

Appel

17 novembre 2011

17 novembre 2011

Elle a adressé son mémoire au greffe le 1er mars 2010. Elle demande que l'indemnité soit fixée à la somme de 6. 704. 000 €. La ville de Paris a reçu ce mémoire le 4 mars 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909ac

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

ER-iB pension alimentaire Grosse délivrée à maître PICHON, avocat Le DIX SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe

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CA

1ère chambre civile A

69eafd62cdc6046d475762fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

En mai 2018, le bridge s'est descellé.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2073cdc6046d4747d2e8

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Y] [J] né le 05 mai 1982 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Camille Pichol-Thievend, avocat au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162fa96687317f24325afb8

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

Attendus que la société PICON a subi un redressement URSSAF de 7072 €uros notifié le 27 mars 2008 ayant pour cause une rectification de l'assiette des cotisations et un problème d'avantage en nature lié

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CA

2ème chambre section A

62c7cab9cb8dca058e3e7d68

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de la SCP DEVEZE-PICHON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93be8

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Représenté par Me Valérie PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : R284 Monsieur Pierre Y... né le 20 Septembre 1950 à Villefranche de Rouergue (12200) demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87ca2

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

pour l'infraction de circulation de véhicule en sens interdit ; Les appels Appel a été interjeté par : Monsieur PICHOT X..., le 6 Mai 2005.

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CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f8

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

Me Pichon, conseil de Mme Y..., et Me Magne, conseil de M. X... sont entendus en leurs plaidoiries. Monsieur l'Avocat Général est entendu en ses réquisitions.

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CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b8a

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

COMPARANTE-assistée de Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Madame Cynthia Y..., demeurant ...

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CA

1ère Chambre

64534c8f37f394d0f8f66549

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 2] 1ère Chambre Civile ORDONNANCE N° ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 02 Mai 2023 N° RG 22/01720 - N° Portalis DBVG-V-B7G-ESG6 Vu la procédure inscrite

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CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f034

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

de nouveau le 1er mars 2005.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91300

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

, avocats, sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients, Maître Marie-Laure LEMASSON, avocat a été entendue en sa demande d'audition du mineur François Y....

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CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93111

Appel

4 avril 2016

4 avril 2016

COMPARANTE, assistée de Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE ET : Monsieur Sébastien Y..., demeurant...

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CA

Cour d'Appel

MSA DU LIMOUSIN, le 25 octobre 2012c/Monsieur X

6253cca5bd3db21cbdd90ccb

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Paulette, de nationalité française, mariée, sans profession, demeurant... ; Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale par décision du 23/ 05/ 2013- numéro BAJ 2013/ 002455 PRÉVENUS D'INTÉRÊTS

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64a3b8a06523a105dba2b03e

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

par Me Guillaume PICON de la SELARL PICON AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 2206) Mme [C] [R] [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Guillaume PICON de la SELARL PICON AVOCATS, avocat

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