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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
68fb978511af6ba0065f42d2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Son capital était détenu par la société Anciens établissements Marius Bonifay dont l'une des filiales, la société LPB était liée à la société L'Horloge par un contrat d'approvisionnement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6d
6 avril 2011
6 avril 2011
commune de SOLLACARO d'un bien foncier au lieu dit ...a introduit sur le fondement de l'article 684 du code civil une procédure à l'encontre de Bernard Y...et de Marie-Antoinette Y..., d'Alexis et Marius
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6160964f41ad74d62c1818a8
14 octobre 2014
14 octobre 2014
AUTO GUADELOUPE INVESTISSEMENTS (AGI) prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] GUADELOUPE représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN-DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc95
22 juin 2012
22 juin 2012
Marius Martin A... par M.
Source officielleChambre 3-1
6364ba22e405357f749ea4a6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[P] [N] avec lequel elle n'avait aucun lien ; la dégradation du joint de la pompe bâbord est intervenue postérieurement à l'intervention de la société Monaco Marine France, -l'armateur a commis des manquements
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c296
3 juin 2008
3 juin 2008
Marius B..., est bien évidente ; Que Mme C... a indiqué expressément qu'il ne contrôlait rien, et qu'il a commis l'imprudence particulière de lui remettre des chèques en blanc destinés aux fournisseurs
Source officielleChambre 3-1
63ca41f39066fd7c90fc227b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Transport Corporation, -mis hors de cause, sans dépens, la société Yang Ming Marine Transport Corporation, -condamné la société Balguerie à payer à la société Yang Ming Marine Transport Corporation
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9363e
28 octobre 2016
28 octobre 2016
A l'audience du 27 octobre 2016, Monsieur Julien X... est représenté par Maître Xavier COTTET, avocat commis d'office.
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936d5
17 novembre 2016
17 novembre 2016
, commis d'office.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d1b
14 septembre 2017
14 septembre 2017
C/ SCI 2 BIS RUE MARIUS LACROIX--------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue
Source officielleChambre civile TGI
669b5316a3418ee2ae72d236
19 juillet 2024
19 juillet 2024
16] Représentant : Me Marius henri RAKOTONIRINA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [L] [U] [W] [B] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 18] Représentant : Me Marius henri RAKOTONIRINA
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06bed0451e8318d0eadb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
par [F] [O] à VERT MARINE comme relevés de situation portant toujours l'en-tête du GAN'.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
17 juin 2008
Mélina avait précisé être également victime, comme sa soeur Marine, de leur oncle paternel, Nicolas E....
Source officielleService des Référés
6260f8076d9e13277d6e3764
20 avril 2022
20 avril 2022
[V] dans l'assignation, en indiquant comme adresse le bateau de son fils [K] (capitainerie de Port Carmargue au Grau du Roi), alors qu'en réalité, il réside chez sa compagne, à Les Angles, a donné une
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92123
6 mars 2015
6 mars 2015
BURGOT-CHAUVET et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R123 SA GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal 7, boulevard Haussmann 75009 PARIS SA POLYCLINIQUE SANTA MARIA
Source officielle12e chambre
5fda619c282510aa5b035e21
9 juillet 2019
9 juillet 2019
*Sur l'intérêt à agir de la société Tokio Marine La société UPS conteste la recevabilité à agir de la société Tokio Marine.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df1
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Depuis cette date, Mme Françoise X... épouse Y..., fait l'objet d'une hospitalisation complète au sein du centre hospitalier Marius Lacroix 17000 La Rochelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033acfcb6986860fb72af15
27 avril 2017
27 avril 2017
Géodis a sous-traité le transport à la société Hinterland, suivant commande de transport du 23 juillet 2012, visant comme marchandise « confection '' et comme date de livraison celle du 25 juillet 2012
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00294_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
ayant commis une faute en n'écartant pas comme irrégulière l'offre présentée par la société dont la candidature a été retenue et, enfin, que la SAS Vert-Marine ne démontre pas qu'elle n'était pas dépourvue
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2aa
12 février 2008
12 février 2008
Maria Jesus X... Y... a eu la parole en dernier.
Source officiellePage 4 sur 446