B... quant à sa région d’origine, soutient qu’aucun élément n’établit que celui-ci serait originaire de la région du Darfour Ouest et qu’il appartiendrait à l’ethnie mararit.

HORIZON SCENIQUE, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jérémy MARUANI de

Haïli, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Marjary, représentant les appelants. Considérant ce qui suit : 1.

opposé par le préfet du Nord à sa demande de copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets exploitée par la SA MALAQUIN à Saint-Amand-les-Eaux, au lieu-dit « Grand Marais

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Pelgrin, représentant les consorts C, de Me Gadd, représentant la commune de Grasse, et de Me Marjary, représentant la SCI Hôtel des Parfums.

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Raymond X... ... ... 38110 LE BOIS CESSIEU comparant en personne, assisté de Me Sami MADJERI

A, - et les observations de Me Marcaggi-Mattei, substituant Me Nesa, représentant la commune de Cargèse. Considérant ce qui suit : 1. Par courrier du 14 février 2020, M.

B C et Mme A C, représentés par la SCP Bessault Madjeri Saint-André, agissant par Me Perdrix, demandent à la cour : 1°) de réformer le jugement n° 2102170 du 1er février 2024 du tribunal administratif

Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Kombila, substituant Me Chassany, avocat de la communauté de communes de la Pieve de l’Ornano et du Taravo, et de Me Marcaggi-Matteï, substituant

Monsieur X... en application de l'article 706-3 dernier alinéa du code de procédure pénale, Ordonne une expertise de Monsieur X..., Désigne en qualité d'expert : Monsieur le Docteur Paul MARCAGGI

Il ressort du contrat conclu par la SA Financière de l'Echiquier avec la société Marcard Stein et Co pour une prestation d'agent payeur que la nature de l'activité fournie consiste notamment dans le paiement

APPELANTE : SARL CIRCINELLU Prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au dit siège social 16, rue Jean Baptiste Marcaggi 20000 AJACCIO assistée de Me Jean-Pierre

Appelante Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3], représenté par son Syndic la société SYNIC ECO 38, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP BESSAULT MADJERI

Parmi les filiales de ALAN HARLEY GROUP figuraient la société MARDARISE présidée aussi par M. [V].

Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Braud représentant le CAPRE 06 et Me Marjari représentant l'EPA Ecovallée - Plaine du Var. Considérant ce qui suit : 1.

au barreau de PARIS, E0701 Monsieur [U] [L], es qualité de mandataire ad hoc de la société [L] [N] [E] né le 30 Mars 1939 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Ismay MARÇAIS

avocats au barreau de BASTIA, Me Josette CASABIANCA, avocat au barreau de BASTIA ASSOCIATION DIOCESAINE D'AJACCIO Prise en la personne de son représentant légal en exercice 8 Boulevard Sylvestre Marcaggi

Parmi les filiales de ALAN HARLEY GROUP figuraient la société MARDARISE présidée aussi par M. [Y].