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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
61631528e03efc4516bd2e73
20 octobre 2011
20 octobre 2011
MARTIN & BOULART venant aux droits de MARTIN & BOULART UNDERWRITING RCS DE BORDEAUX B 349 339 317 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 10] représentée par la SCP
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01011_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
et le busard Saint-Martin. 6.
Source officielleChambre 4-1
67f0bfe57404cfa73fa4bc11
4 avril 2025
4 avril 2025
La société Le Soleil du Roucas Blanc conclut à la confirmation du jugement déféré en répliquant que la demande d'aide juridictionnelle de M.
Source officielle3e Chambre A
61628874dafa129e399518e5
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème chambre
63d22abd9b3c8605deec2157
25 janvier 2023
25 janvier 2023
MARTIN DE LA MOUTTE, conseiller P.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162c1c934defd4c4b3b45fb
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Le 26 juillet 1990, l'UTAC signait avec la société GORDON MARTINO un contrat de gardiennage pour un an, renouvelable par tacite reconduction; la mission de La société GORDON MARTINO était progressivement
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316b
15 avril 2016
15 avril 2016
* * * Par acte authentique du 3 mai 2011, la SNC Reine blanche 2011 a acquis de la SCI Reine blanche, en vue de sa revente dans les cinq ans, un ensemble immobilier composé de deux immeubles
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02816_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le busard Saint-Martin, le busard cendré et le milan noir sont nicheurs certain dans l’aire d’étude immédiate, le circaète Jean-le-Blanc et le faucon crécerelle, espèce « quasi-menacé » sur la liste rouge
Source officielle2e Chambre
5fdd3c2e990a1ba4a7fe2b94
27 septembre 2018
27 septembre 2018
représentée par Me Martine Y... de la SCP Y...
Source officielle17e Chambre B
616290cbe498f0b428bb832e
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f899
16 mai 2012
16 mai 2012
de nationalité Française, née le 15 Août 1961 à LE BLANC (36300) Retraité, demeurant ...-87570 RILHAC RANCON Représenté par Me Jean-pierre GARNERIE (avocat au barreau de LIMOGES) APPELANTS d'un
Source officielleChambre 4-3
63d4cca292a57405de3315de
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Localité 2] Chambre 4-3 N° RG 23/00939 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKUKK Ordonnance n° 2023/ M005 Association FED AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS DE FRANCE - UNION PROV ET AMBLYOPES CANNES BLANCHES
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
64a6608dbbd03a05db9653d6
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Pierre-Louis MARTIN (Délégué syndical ouvrier) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2023
Source officielle3e Chambre A
6162a32d36ab09eb9a2fd866
24 janvier 2013
24 janvier 2013
GIULIERI, avocat au barreau de NICE, INTIME Monsieur [G] [Z], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté de la SELARL MARTIN-VINCENT
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f9616d9e13277d6e39ed
20 avril 2022
20 avril 2022
TARTINE ET CHOCOLAT représentée par Madame [T] [K], en sa qualité de Présidente [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marianne DA SILVA MARTINS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff16
11 mai 2012
11 mai 2012
INTIMEE : Madame Blanche Y... épouse X... ... 97214 LE LORRAIN représentée par Me Patricia LEVOSTRE, avocat au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03817_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par ailleurs, un document intitulé " diagnostic circaète Jean-le-Blanc en Charente et Charente-Maritime " réalisé en décembre 2015, a été apporté en complément du dossier du pétitionnaire et a été versé
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d8c
18 décembre 2020
18 décembre 2020
[U] [M] (Gérant) en vertu d'un pouvoir général et SELAS LA CROIX BLANCHE [Adresse 1] [Localité 1] Rep légal : M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21191_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
toutes deux présentant des incidences négatives sur l'avifaune ; en particulier, l'évaluation des incidences Natura 2000 identifie un impact négatif potentiellement fort sur l'espèce de Circaète Jean-le-Blanc
Source officielle1ère chambre civile A
6163bf273aeb4b683cf414c3
24 juin 2010
24 juin 2010
Juin 2010, les avoués dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du Code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN
Source officiellePage 4 sur 44
MARTINE BLANC CONSEILS
19/06/2026
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BLANC, Angélique, Laëtitia, Martine
21/05/2026
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HERBERT, Maryse, Martine, Françoise, BLANCHARD
12/04/2026
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ALAIN, Martine, BLANCHARD
02/02/2026
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GANET, Martine, BLANCHET
16/12/2025
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