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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc4d
7 mai 2008
7 mai 2008
C / SA CHAMPAGNE HENRI X..., Yves X..., Martine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab16
15 janvier 2008
15 janvier 2008
née le 17 Septembre 1947 à SAINT MARTIN DE CRAU (13310), demeurant ...-13310 SAINT MARTIN DE CRAU représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Francis COUDERC
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b7
12 mai 2005
12 mai 2005
et du prononcé de l'arrêt, ARRET : CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique du 12 mai 2005 par Madame MARTIN, Président, qui a signé la minute avec Mademoiselle Z..., Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa16
15 octobre 2007
15 octobre 2007
C/ Elisabeth Z... épouse A..., Pierre Z..., Simon Z..., Valérie Z...
Source officielleChambre 3-3
69f44df4cdc6046d472f6299
30 avril 2026
30 avril 2026
APPELANTE Madame [U] [P] divorcée [V] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-1
695e3c8d75782d5f06116c04
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[O] [I] Représentant : Me Martin EIGLIER de l'AARPI EIGLIER FRANZIS TAXIL, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme [Z] [C] épouse [P], tant en son nom personnel qu'en tant qu'héritière conjoint
Source officielleChambre Sociale
6684eb29a0de54ff609f81c6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SGS FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIME Nous, Martine LEBAS-LIABEUF, présidente de la Chambre
Source officielleChambre 4-3
65a237387ca18b0008e57f8c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Représenté par Me Juliette GOLDMANN de la SELARL SELARL GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT SA SOCIETE SMALT CAPITAL, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60339c962493a0514615dc2e
11 mai 2017
11 mai 2017
[V] [N] de l'ensemble de ses demandes, - débouté la «'SAS SIMON'» de sa demande reconventionnelle, - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92846
14 octobre 2015
14 octobre 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86941
30 octobre 2003
30 octobre 2003
: Madame MARTIN, Président, Monsieur SIMON, Conseiller, Monsieur KERRAUDREN, Conseiller, GREFFIER : Mademoiselle X..., lors des débats seulement, ARRÊT : CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
653b59b4502b828318c4e596
26 octobre 2023
26 octobre 2023
LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Assistées de Me Laurent SIMON, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : P0073 INTIMEE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90556
11 avril 2013
11 avril 2013
A cette audience, Monsieur le Conseiller SOURY a été entendu en son rapport, Maître DEBERNARD-DAURIAC et Maître SIMON, avocats, ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielleChambre civile TGI
67f9f708190d73a10ce27e66
11 avril 2025
11 avril 2025
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 24/00951 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GDG3 Madame [U] [T] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nichka boris simon MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86ca8
6 novembre 2003
6 novembre 2003
opposition des Avocats dûment avisés, qui en ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame MARTIN, Président, Monsieur SIMON, Conseiller, Monsieur KERRAUDREN
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
678f382d06f4e91c5f36c442
20 janvier 2025
20 janvier 2025
- signé par Christine SIMON-ROSSENTHAL, et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda418e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il résulte de courriels du 30 janvier 2018 et du 20 avril 2018 de la société Txica, et de son 'relevé de compte Martinière' que plusieurs 'avoirs' significatifs ont été accordés à la société Alain Martinière
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
9 février 2007
Henri B... déclarait enfin que deux autres élèves, Simon et Martin K... avaient pu êtres victimes des agissements de Monsieur X....
Source officielleChambre Sociale
65a7859b8121050008662f4e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
judiciaire de la société HELDT ISOLATION [Adresse 2] SCP MANDATEAM prise en la personne de Maître [E] [D], es qualité de mandataire judiciaire de la société HELDT ISOLATION [Adresse 5] Représentant : Me Simon
Source officielleChambre Sociale
65a7859f8121050008662f50
16 janvier 2024
16 janvier 2024
judiciaire de la société HELDT ISOLATION [Adresse 1] SCP MANDATEAM prise en la personne de Maître [D] [J], es qualité de mandataire judiciaire de la société HELDT ISOLATION [Adresse 4] Représentant : Me Simon
Source officiellePage 4 sur 59