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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 8
6034a3b0d163948fe4e55b1d
27 octobre 2016
27 octobre 2016
La société Maria sera dès lors déboutée de sa demande de dommages-intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de70
18 mai 2011
18 mai 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par la SCI DOMAINE DE MARIA STELLA le 12 janvier 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8bf
7 mars 2011
7 mars 2011
RG N : 10/ 00239 AFFAIRE : Mme Ana Maria X... épouse Y... C/ M. Jesus Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f99043328fa00087a2690
10 janvier 2024
10 janvier 2024
de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 41231 Monsieur [Z] [J], représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA
Source officielleChambre 1-2
6780be26780de3a214879ec0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Localité 4] MARIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra BARBE Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92409
5 février 2015
5 février 2015
Décision déférée à la cour : Jugement Au fond, origine Juge des tutelles de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 27 Juin 2014, enregistrée sous le no 14/ A/ 00079 APPELANTE : Madame Onesta Maria
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87294
13 octobre 2005
13 octobre 2005
l'enseigne "ENVOYE SPECIAL" 42, quai du Brésil 76600 LE HAVRE représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de la SCP LEVY-ROCHE-LEBEL & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEES : Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ab3
5 septembre 2007
5 septembre 2007
ARRÊT DU 05 Septembre 2007 D.M/S.B --------------------- RG N : 06/00226 --------------------- CERAMICHE MARCA CORONA SPA C/ Max X... S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2f1b0c7dd80c1cf3c4af
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Maria à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2f290c7dd80c1cf3c4b7
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Sandra Maria à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2f990c7dd80c1cf3c4f2
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Maria à lui payer la somme de 700 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89619
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Maria délivrée le 30 mars 2002 par l'inspecteur du travail ; Déclare Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e920
23 novembre 2011
23 novembre 2011
d'assurances GENWORTH ASSURANCES-FINANCIAL ASSURANCE COMPANY LTD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Maria
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01173_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
B..., représentée par Me Giansily, demande à la cour d’enjoindre à la commune de Santa-Maria-Poghju d’exécuter l’arrêt du 31 mai 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cf0
18 novembre 2014
18 novembre 2014
G : 13/ 07829 Mme Maria Alexandrovna Y... C/ M. Ruslan Vaghifévitch A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2d7c16802c0a824ad35f
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Maria Augusta a interjeté appel de cette décision.
Source officielle17e Chambre
603690ae18dd933375dc9871
6 octobre 2015
6 octobre 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2015 N°2015/ NT/FP-D Rôle N° 14/12971 [D] [R] C/ SA POLYCLINIQUE SANTA MARIA
Source officielleProtection sociale
5fca4b2b45949c4fa838984d
24 novembre 2020
24 novembre 2020
Par jugement du 16 avril 2019, ce tribunal devenu le pôle social du tribunal de grande instance de Lyon a: - débouté la société AC MARCA IDEAL de ses demandes, - condamné la société AC MARCA IDEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f331
21 mars 2012
21 mars 2012
PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE CORSE DU SUD CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Maria
Source officielle2ème CH - Section 2
5fdd777dd0974f2358b28eaa
11 septembre 2018
11 septembre 2018
C/ Maria Cristina X... Y... épouse Z..., José Z... D...
Source officiellePage 4 sur 196