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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
67f4b118da16d54af38e6290
4 avril 2025
4 avril 2025
Assisté de Maître Sylvain MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleRétention Administrative
67f4b118da16d54af38e6294
4 avril 2025
4 avril 2025
Assisté de Maître Sylvain MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Monsieur [E] [X], interprète en langue arabe, muni d'un pouvoir général et inscrit sur la liste des experts
Source officielleRétention Administrative
67f4b118da16d54af38e6296
4 avril 2025
4 avril 2025
Assisté de Maître Sylvain MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Monsieur [V] [U], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03393_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Et l'indice de respiration est réduit à 134° aux Marchis alors qu'il est en général admis qu'un indice minimal de respiration de 160° est nécessaire.
Source officielleRétention Administrative
68eddabac8f5ccbb77339a5f
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Assisté de Maître Sylvain MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office. INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE comparant en personne, assisté de M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cb43b54c996ad969dc8607
2 août 2023
2 août 2023
statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 26 Juillet 2023 à 17 heures 44 par Me Lucie MARCHIX
Source officielleRétention Administrative
67f4b118da16d54af38e628c
4 avril 2025
4 avril 2025
Assisté de Maître Sylvain MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Monsieur [S] [V], interprète en langue arabe muni d'un pouvoir générale et inscrit sur la liste des experts
Source officielleChambre commerciale
631ade02f575634f1371ed66
8 septembre 2022
8 septembre 2022
O'CONNOR de la SELARL POC & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA SARL APAVE SUD EUROPE, prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 5] Représentée par Me Olivier MAZZOLI
Source officielleChambre 4-8
5fca7732a5785164ac345ad9
4 septembre 2020
4 septembre 2020
/ Rôle N° RG 18/20566 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDRUF MSA PROVENCE AZUR C/ [S] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole MAROCHI
Source officielle14e Chambre
60338c986ebade3f98bb41d4
24 mai 2017
24 mai 2017
/ MSA PROVENCE AZUR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Monsieur [S] [X] - Me Carole MAROCHI
Source officielleChambre commerciale
6901af3f748a422ad953c9d3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
APAVE SUD EUROPE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Siège social : [Adresse 7] Représentée par Me Caroline MARCOU DORCHIES de la SELARL SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS
Source officielleChambre Civile
680a0083329e941ca0d77ab8
24 avril 2025
24 avril 2025
[H] [T] né le 22 juillet 1967 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6a1135cacdc6046d47a60bcf
21 mai 2026
21 mai 2026
président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Sandrine KERVAREC, greffière, Statuant sur l'appel reçu le 12 Mai 2026 formé par Me Lucie MARCHIX
Source officielleChambre commerciale
687e02b5c877d74ab6616bc7
21 juillet 2025
21 juillet 2025
[J] [H] [R] à l'enseigne TEAM CARROSSERIE né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Comparant en personne et assisté par Me Olivier MAZZOLI, de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA04953_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Par lettre du 10 février 2022, Me Marchi indique ne pas avoir reçu d’instruction de M. C... pour lequel elle n’intervient plus.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
689c1c088b0dfb226fe66e2c
12 août 2025
12 août 2025
Janvier 1971 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisé à l'EPSM du Morbihan ([Localité 6]) Sous mesure de protection confiée à l'ASCAP 56 Ayant pour avocat désigné Me Lucie MARCHIX
Source officielleChambre 4-8b
686ca82e202006593453d49a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DBVB-V-B7H-BMAON [M] [C] C/ Mutualité [18] Copie exécutoire délivrée le : à : Me François LAFFORGUE de la SELARL TEISSONNIERE, avocat au barreau de PARIS Me Carole MAROCHI
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ebbb2ead0a581fb0a0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
MSA PROVENCE AZUR Copie exécutoire délivrée le 10 octobre 2025: à : Me Xavier COLAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Carole MAROCHI
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cb43b54c996ad969dc8609
2 août 2023
2 août 2023
statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 26 Juillet 2023 à 18 heures 19 par Me Lucie MARCHIX
Source officielleChambre Civile
64e6f2de28deb9d9692908f1
31 juillet 2023
31 juillet 2023
[Z] [X] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 4] (AUSTRALIE), demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL OLIVIER MAZZOLI AVOCAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ
Source officiellePage 4 sur 28
GRAVE, Bénédicte, Sylvie, Stéphane, MAZZOCCHI
02/07/2026
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TRANSPORTS MAZZOCCHI
14/10/2025
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MAZZOCCHIN
11/09/2025
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AMEDJKANE, Katia, MAZZOCCHI
05/09/2025
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22/05/2025
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