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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre section B
635cc3400d69e87f74e6bfe3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[S] [V] né le 15 Juillet 1948 à [Localité 8] ([Localité 8]) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC & NAUDIN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : M.
Source officielle1ere Chambre
67ff3d336d3290e00e0e799c
15 avril 2025
15 avril 2025
Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBÉRY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Julie NEDELEC
Source officielle8e Chambre C
60373bcc5659011796ac3e58
15 mai 2015
15 mai 2015
son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Marie-Claude NEDELEC
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbfb
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIME ET INCIDEMMENT APPELANT : Monsieur Serge X... ... 49100 ANGERS représenté par Maître Nicolas MARIEL, substituant Maître Pierre NEDELEC
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7H-NJYS S.A.S. LES GRAINS D'AQUITAINEc/S.C
65a62b27448a370008a72036
15 janvier 2024
15 janvier 2024
commerce et des sociétés de BORDEAUX sous le n°402 784 078, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Maître Julie NEDELEC
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e83d7dc295bdec6a5715
31 mai 2012
31 mai 2012
[Adresse 1] [Localité 5] Représentant : la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (avocat au barreau de PARIS, toque : K0111) Assistée de : Me Julie NEDELEC, avocat au barreau de PARIS, toque : G0069
Source officielle4e Chambre C
61636eec77a1403986670cb9
2 décembre 2010
2 décembre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, président Monsieur Bruno NEDELEC, conseiller Monsieur Eric JAMET, vice-président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre A - Commerciale
627ca6a74781dc057dee7978
10 mai 2022
10 mai 2022
ARRÊT DU 10 MAI 2022 APPELANTE : Madame [F] [Z] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 11] (49) [Adresse 5] 49250 BEAUFORT EN VALLEE Représentée par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC
Source officielle2ème CH - Section 1
67f6024a1c1a56b8e1651ea9
8 avril 2025
8 avril 2025
Par acte d'huissier du 28 juillet 2021, Monsieur [O] a fait citer MonsieurDUVERGER-NEDELLEC à comparaitre devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de TARBES le 28 septembre
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76ed0369362bfa17ac2
27 janvier 2025
27 janvier 2025
barreau de METZ substitué par Me SALQUE , avocat au barreau de METZ INTIMÉE : [9] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me François BATTLE, avocat au barreau de METZ substitué par Me NEDELEC
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891cf
18 janvier 2007
18 janvier 2007
représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, avoués - N du dossier 20051441 Rep/assistant : Me Marie Claude NEDELEC, avocat au barreau de PARIS (E.1353).
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9157c
14 mai 2014
14 mai 2014
ET B..., prise en la personne de Me Christine Y..., ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL 3P ... 57050 LE-BAN-SAINT-MARTIN Représentée par Me NEDELEC, avocat au barreau
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NYBL S.A.S. SUEZ EAU FRANCEc/S.A
69ce09e2cdc6046d47d3aa92
1 avril 2026
1 avril 2026
immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 445 280 936, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] Représentée par Maître Julie NEDELEC
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de la société SOCOTEC [Adresse 8] [Localité 31] Représentées par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC & NAUDIN, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N°
Source officielleChambre A - Civile
63d37997d1bc2605de4b46e2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de la société SOCOTEC [Adresse 9] [Localité 32] Représentées par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC & NAUDIN, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N°
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-K2F2 SA KIMMOLUXc/SA BANQUE CIC EST
5fca56827786af12f49f631f
19 novembre 2020
19 novembre 2020
légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 3]) Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Pierre-Yves NEDELEC
Source officielle4e Chambre C
6163667b530fe82387bcdb25
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président Monsieur Bruno NEDELEC, Conseiller Monsieur Eric JAMET, vice -président
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc83
19 avril 2011
19 avril 2011
assistés de Maître Sarah TORDJMAN, avocat au barreau d'ANGERS, INTIMES : Monsieur René-Marc X... ... 49140 SOUCELLES présent, assisté de Maître Sébastien NAUDIN, substituant Maître Pierre NEDELEC
Source officielleChambre A - Commerciale
679b1a8538d42752285cff4f
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Représentée par Me Sébastien NAUDIN de la SELARL NEDELEC & NAUDIN, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 2020-200 et par Me'Soledad RICOUARD, avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ET FILSc/S.A
6788a3cf05b7378c3f0c52fe
15 janvier 2025
15 janvier 2025
CM SERVICES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 23] Représentée par Maître Julie NEDELEC de la SELARL CMC AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePage 4 sur 5