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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
63c104fcbf9fd47c90a13520
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[I] [H] Représenté par Me Neera ANDREOZZI, avocat au barreau de TOULON Appelant et défendeur à l'incident SA BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, venant aux droits de la SA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b14781dc057dee798e
11 mai 2022
11 mai 2022
[B] [J] né le 9 Mai 1954 à [Localité 10] (Seine-et-Marne) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme [O] [N] [L], épouse [J] née le 3 juin 1951
Source officielle6e Chambre B
6162efb58fe037d2cb4a051f
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Il a aussi réclamé « le droit de garde de la chienne NEVA ».
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a27e
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Monsieur Vincent C... ... ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO, substitué par Me Stéphane NESA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
68f07da6bfd83326c7063847
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Défendeur à l'incident : Monsieur [W] [P] exerçant sous le nom commercial [F] né le 21 Avril 1976 à [Localité 5] (ALGERIE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Matthieu ALLARD de la SELARL NEKAA
Source officielleJurid. Premier Président
66c6d4853aa9e47470f6ab0c
21 août 2024
21 août 2024
AS PIZZA 6 représentée par son gérant domicilié de droit audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu ALLARD de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au barreau de LYON, substitué
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61628533c10e2193c5780951
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Septembre 2011 RG : F 10/00323 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 14 SEPTEMBRE 2012 APPELANT : [X] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Malik NEKAA
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ec8d6ea26f688da815
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[U] [S], se disant né le 7 mars 1944 à Ouled Nehar Gheraba (Algérie), n'est pas de nationalité française, ordonné la mention prévue par l'article 28 du code civil, débouté celui-ci de sa demande sur le
Source officielle8e Chambre A
615e0dedc25a97f0381f507e
25 septembre 2014
25 septembre 2014
En 2004 la société PABAN a absorbé la société MPS, distributeur non exclusif de la marque NEXA AUTOCOLOR du groupe PPG.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93889
4 janvier 2017
4 janvier 2017
: ASSOCIATION SYNDICALE DE L'ILE DE CAVALLO (ASIC) prise en la personne de son représentant légal demeurant audit siège ès-qualités Ile de Cavallo 20169 BONIFACIO ayant pour avocat Me Stéphane NESA
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6520f61cbb275d83183a3c5f
6 octobre 2023
6 octobre 2023
**** La société Carlenco, qui a pour objet la création, l'acquisition, l'exploitation et la gestion de commerce d'alimentation générale a fait entreprendre, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Nea
Source officielle3ème chambre A
5fca810e9902a770bb5f7916
24 septembre 2020
24 septembre 2020
d'Administrateur Judiciaire de la Société AZAR [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 Assistés de Me Malik NEKAA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65a23c9e7ca18b0008e5822c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 JANVIER 2024 APPELANT : [Y] [X] né le 23 Mars 1970 à [Localité 10] (CAMEROUN) [Adresse 9] [Localité 1] représenté par Me Malik NEKAA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67f9f6f6190d73a10ce27d7c
11 avril 2025
11 avril 2025
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 11 Avril 2025 APPELANT : [T] [X] né le 01 Mai 1991 à [Localité 5] ( MAROC) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Malik NEKAA
Source officielle1ère chambre civile A
60370374d4334f9e485292a9
25 juin 2015
25 juin 2015
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 25 Juin 2015 APPELANTE : EURL MMS ENVIRONNEMENT [Adresse 3] [Localité 5] représentée par la SELARL ALLARD NEKAA
Source officielleChambre 1-1
6451fabe48616ed0f8cd4ea0
2 mai 2023
2 mai 2023
Les faits reprochés sont les suivants : Les notaires du groupe NECA, Notariat Expertise Conseils et Analyses ont organisé, le 14 octobre 2021, une soirée de présentation du groupe autour d'un apéritif
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85058
29 septembre 2000
29 septembre 2000
manière inexacte et en méconnaissance de l'acte de garantie que Monsieur B... ne s'est pas engagé à payer ; qu'il y a lieu de réformer le jugement et de retenir les montants de 49.024F pour le procès NETA
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f574749f
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 06 AVRIL 2023 N° RG 23/01033 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NEOA Monsieur [W] [Y] Madame [X]
Source officielle4e Chambre B
615e0cecc25a97f0381f4b2f
3 juillet 2014
3 juillet 2014
2014/275 Rôle N° 13/21610 [M] [Z] veuve [P] [H] [P] C/ [J] [X] UDAF DU VAR Grosse délivrée le : à : la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Neera
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603417a95a4f2c0754c781e8
2 février 2017
2 février 2017
Sécurité Sociale de CRETEIL RG n° 13-00305 APPELANT Monsieur [K] [D] ès qualité de tuteur des enfants [D] et [O] [H] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne et assisté de Me Malik NEKAA
Source officiellePage 4 sur 10