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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
6034443c1adbff351973431e
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Par contrat de mai 1989, la société SEERI MÉDITERRANÉE a confié à l'architecte [G] [R] une mission de maîtrise d'oeuvre de conception. Le 5.7.1991, à effet au 1.4.1991, la S.N.C.
Source officielle3e Chambre B
60353ffbda5ea469b468bcff
26 mai 2016
26 mai 2016
Sont notamment intervenus : - en qualité de maître d'oeuvre de conception et d'exécution: la société ITO INGENIERIE, assurée auprès de COVEA RISKS, aux droits de laquelle se trouve actuellement MMA,
Source officielle14e chambre
60343773d55acc28b2f7aa53
19 janvier 2017
19 janvier 2017
La Snc Rueil Charles Floquet a confié les travaux de construction à la société Sicra Ile de France intervenant en qualité d'entreprise générale, la maîtrise d'oeuvre de conception à la société Synthèse
Source officielle4e chambre
60331e13710cde8fa9af6778
25 septembre 2017
25 septembre 2017
Sont notamment intervenues à l'opération : * la société Synarchie, maître d'oeuvre de conception, assurée auprès de la compagnie MAF.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
625bae6744cde4277d1bd5b2
15 avril 2022
15 avril 2022
[X], le maître d'oeuvre d'exécution, la société Progerep et le contrôleur technique, la société Bureau Veritas.
Source officielle3e chambre civile
65a0edd25bbe450008b2cf16
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Sont intervenus à l'acte de construire : - la SAS AMETIS, maître d'ouvrage assuré auprès de la compagnie SAGENA (devenue la SA SMA), - le cabinet [N], maître d'oeuvre de conception assuré auprès de
Source officielleChambre commerciale
6901af3f748a422ad953c9d3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Elle a confié la maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution à un groupement d'entreprises composé des sociétés PHILIPPE JARCET (agissant comme mandataire), BECIB et SRP.
Source officielle3e Chambre A
61629bb8eaaf44d62f53e867
4 avril 2013
4 avril 2013
hôtelier et un golf sur la commune de [Localité 2] ; voulant assurer la sécurité du domaine par l'installation d'une cloture intelligente elle a confié à la société AEII, le 28/09/01, la maîtrise d'oeuvre
Source officielle1ère Chambre
60371d77f78d76b7a86634ae
4 juin 2015
4 juin 2015
[Y], en qualité de maître d'oeuvre, pour le défaut de conception du portique et le mauvais choix des matériaux concernant le sol du hall d'exposition, en l'écartant s'agissant de l'inachèvement des huisseries
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5ef
11 février 2008
11 février 2008
X... a assumé une mission de maîtrise d'oeuvre de conception au nom de la société ATELIER ARCADE puis, à compter de l'intervention de l'entreprise DM DECOR, une mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution
Source officielle1ère Chambre
6538b4227ffc2c8318ee017b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de la conception, - la SARL CEMOBAT en sa qualité de maître d'oeuvre d'exécution, - la SARL [Localité 27] BÂTIMENT en charge du lot gros-oeuvre, - la SARL SOPYTRAP en charge des travaux de voirie,
Source officielleChambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FQON S.A.S. BELLEZZAc/S.A
6811b1d6f1c2315e26d1a0f0
29 avril 2025
29 avril 2025
Au demeurant, le document présenté aux clients précise en sa page 2 que cette estimation budgétaire n'est pas un devis et ne peut servir de base à une maîtrise d'oeuvre de conception ni à l'élaboration
Source officielle1ère chambre civile A
6801dfc7354955cf78ced454
17 avril 2025
17 avril 2025
Elle fait essentiellement valoir que : - la société M Architecte s'est vu confier une mission de maîtrise d'oeuvre de conception limitée au dépôt du permis de construire, la maîtrise d'oeuvre d'exécution
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65a23e087ca18b0008e582dd
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[V] [T] fait valoir qu'il a établi gratuitement des études de faisabilité pour la société Entimo qui, satisfaite, a ensuite conclu le contrat de maîtrise d'oeuvre de conception du projet de [Localité 8
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6035a4e86ac76709514b923f
23 mars 2016
23 mars 2016
Sont intervenus à l'acte de construire : - Messieurs [J] et [F] suivant contrat du 16 avril 2003 en qualité de maître d'oeuvre de conception, assurés auprès d'AXA ; - la société HCI suivant contrat
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c7ab8594705dbfcca19
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Elle a alors confié, notamment : - la maîtrise d'oeuvre de conception des travaux à la société Emergence Architectes & Associés aux droits de laquelle vient désormais la société Emergence Ingineering
Source officielle4e chambre civile
653b5960502b828318c4e44f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Sur le quantum de l'indemnisation de la Sci l'immobilière du Carlit Le coût des protections mises en oeuvre par l'entreprise Cermat pour 1965,70 euros HT, indemnisé selon quittance du 11 juin 2018
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fd996f4c19ba788c6c85076
7 janvier 2020
7 janvier 2020
civile numérotée AH990178 en ayant déclaré à la souscription du contrat exercer l'activité de géomètre-expert, - juger que si sa responsabilité devait être engagée elle le serait au titre de la conception
Source officielle8ème chambre
6791dfee1c87724b5e69d8a3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
8], comprenant 74 logements répartis sur 5 niveaux, à un groupement de maîtrise d'oeuvre composé de : la société Alphadess, devenue SARL Cetis Management de Projets, en qualité de maître d'oeuvre de
Source officielleChambre 1-4
6312ee9e2e6a8e4f13ca6043
28 juillet 2022
28 juillet 2022
TTC correspondant aux honoraires de maîtrise d'oeuvre de conception des travaux de reprise de la société ECIB, justifiée par la complexité des travaux à exécuter, les maîtres d'ouvrage rappelant pertinemment
Source officiellePage 4 sur 1072