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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
C/ Mme Olga Y..., Mme Yolande X..., SARL JPC Société en liquidation amiable, représentée par Monsieur Jean-Paul Z...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02481_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) Villa Olga a demandé au tribunal administratif de Toulon de prononcer la décharge, en droits et intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87228
7 juin 2004
7 juin 2004
Me Didier BAILLE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES B, en qualité de syndic, représenté par le cabinet D représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de Me Olga
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8727b
4 mai 2004
4 mai 2004
Résidence La Cravache Z... 10 201, Boulevard Michelet 13009 MARSEILLE 09 assistée de Me Olga YAKIMENKO, avocat au barreau de ST DENIS INTIME Monsieur Zafindravanoela Béni Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16c
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Ils ont eu quatre enfants : Zoé, née le 21 mars 1994, Olga, née le 06 mai 1996, Louise, née le 07 avril 1998 et Ulysse, né le 13 juillet 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a80c
25 avril 2006
25 avril 2006
Immeuble BEHRA 97411 BOIS DE NEFLES SAINT PAUL Représentant : Me Olga Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd9426d
12 mars 2018
12 mars 2018
(Toque 1), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Madame Marie-Olga Y... [...] 97160 MOULE (GUADELOUPE) Représentée par Maître Marie-Michelle Z... de la A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909ca
11 septembre 2013
11 septembre 2013
solution que de confier Luc à une institution... ", "... les familles qui (...) énoncent des contrevérités pour échapper à toute vérification de leur fonctionnement. ", " En ce qui concerne l'Association Olga
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdd3e892ccfdda7126a2bab
26 septembre 2018
26 septembre 2018
répertoire général : S N° RG 16/08439 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Avril 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° F1414766 APPELANTE Madame Olga
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e58a
31 août 2011
31 août 2011
rendu(e) le 19 Mars 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage d'ARGENTEUIL Section : Encadrement No RG : 09/00239 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie MULS-BRUGNON Me Olga
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92358
15 avril 2015
15 avril 2015
Yves X... ... 97490 Sainte-Clotilde Représentant : Me Hanna ALIBHAYE-OMARJEE de l'AARPI PATEL ET OMARJEE ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION INTIMÉE : Madame Gisèle Marie Olga
Source officielle1re chambre 2e section
650d315f71dfcd83182014b9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Décembre 2021 par le Tribunal de proximité de PONTOISE N° RG : 1121002201 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 5/09/23 à : Me Olfa
Source officielleChambre sociale 4-5
660f9521a40f8b0008cb7ab7
4 avril 2024
4 avril 2024
CS GROUPE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] - FRANCE Représentant : Me Olga OBERSON, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0348 INTIMEE DEFENDERESSE A L'INCIDENT
Source officielleChambre civile 1-7
6883104e80821d9a1906fcb5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[R] [M] Me Banna NDAO Me Mustapha KHALLOUKI Mme [S] [D] Me Olfa BATI ORDONNANCE DE REFERE LE VINGT QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68f07bf48df3795388ea9956
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Jugement rendu le 28 Avril 2023 par le Tribunal de proximité d'ASNIERES SUR SEINE N° RG : 23/000168 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU, Me Olfa
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d8d
3 décembre 2001
3 décembre 2001
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : THALLOT X... née le 20 Avril 1967 à CHARLEVILLE MEZIERES (08) de Joseph et de POULAIN Olga de nationalité française, célibataire Sans profession demeurant 30 chemin
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a0
2 juin 2015
2 juin 2015
de semaine comprenant la fête des pères et celle comprenant l'anniversaire de l'enfant une année sur deux et la fin de semaine suivant l'année où l'enfant ne passe pas son anniversaire chez le père ola
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162e0781120e9a89a34a5da
30 octobre 2012
30 octobre 2012
NIORT le 11 juillet 2012, ayant son siège [Adresse 4] Représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoués Assistée de Me ZAKHAROVA-RENAUD Olga
Source officielle6ème Chambre A
5fddfd0bad9fa09dae4e2cd6
2 juillet 2018
2 juillet 2018
prononcé publiquement le 02 Juillet 2018, après prorogation de la date du délibéré, et par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame Z..., Olga
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865de
28 novembre 2002
28 novembre 2002
né leXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX d'André et de Olga Y...
Source officiellePage 4 sur 11