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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861ef
11 mars 2002
11 mars 2002
A cet égard nous vous rappelons que vous n'adressez plus la parole à Olivier Ortega ( directeur responsable du personnel ) depuis plusieurs mois sans aucune raison, si ce n'est votre agressivité à son
Source officielle2ème chambre section B
630ef9bd223d7c4f1370530c
30 août 2022
30 août 2022
Lieu dit [Adresse 9] [Adresse 13] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric ORTEGA de la SELARL FREDERIC ORTEGA AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ALES, substitué par Me Georges POMIES
Source officielleRétention_recoursJLD
68df5bd4cf4e7f1c37e1cc57
2 octobre 2025
2 octobre 2025
d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la non comparution de Monsieur [B] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
64534cd937f394d0f8f66640
3 mai 2023
3 mai 2023
Monsieur [T] [F], régulièrement convoqué à l'audience de ce jour, les agents du centre de rétention étant en sous-effectif chronique pour assurer les missions afférentes ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
697351c3cdc6046d47683832
9 janvier 2026
9 janvier 2026
] [H] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [B] [J], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
6708c033445a086e2bcede4f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [F] [X] SE DISANT [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
6708c034445a086e2bcede51
10 octobre 2024
10 octobre 2024
] [P], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [Y] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
6708c034445a086e2bcede53
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [K] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
678f382f06f4e91c5f36c46a
20 janvier 2025
20 janvier 2025
interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur X SE DISANT [C] [B] [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
68f8669ccb86fa851c25cc2b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [X] [V], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Patricia PERRIEN, avocat substituant Me Frederic ORTEGA
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d4b201587f74be0272
27 octobre 2022
27 octobre 2022
gauche en extension (5 %) et une raideur des autres orteils 2, 3 et 4 (6 %).
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00726_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Bruston, - les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique, - et les observations de Me Gorse, re résentant la Ville de aris
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71f7
4 avril 2024
4 avril 2024
Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
65321b5f9e4ea48318f5b047
17 octobre 2023
17 octobre 2023
APPELANT Monsieur X SE DISANT [V] [X] né le 22 Décembre 1989 à [Localité 2] de nationalité Bosniaque Retenu au centre de rétention d'[Localité 1] Comparant et assisté de Maître Ilazki ORTEGO
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a494fcdc6046d47881d0b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6868b51c9508abe85120463a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d857
12 avril 2024
12 avril 2024
droit avec 'dème +++ suite à un choc direct » ; qu'il s'est avéré par la suite que l'assurée avait subi une fracture de l'orteil ; qu'il n'est donc pas étonnant que Mme [U] [Z] [O] ait été en capacité
Source officielleAvis
CADA:20170311
9 mars 2017
9 mars 2017
aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'Association syndicale autorisée (ASA) du canal d'arrosage d'Ortaffa
Source officielleRétention_recoursJLD
68df5bd4cf4e7f1c37e1cc59
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de [T] [G] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [V] [E], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielle1ère chambre
69736212cdc6046d47698332
22 janvier 2026
22 janvier 2026
domicilié en cette qualité [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Céline Cassegrain de la Selarl Retex Almodovar Avocats, plaidante, avocate au barreau de Valence Représentée par Me Frederic Ortega
Source officiellePage 4 sur 40