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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_24VE01730_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le rapport de Mme Ozenne a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01972_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
635237928c924eadffcc4999
20 octobre 2022
20 octobre 2022
PETIT PAN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Marie-Yvonne BENJAMIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0225 substitué par Me Pierre-françois OZANNE, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02527_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 août 2020 la SARL C, représentée par Me Ozan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer le remboursement de crédit
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab09
29 février 2008
29 février 2008
que la lettre de licenciement, qui fixe les limites du litige, est rédigée en ces termes : " Nous vous rappelons que compte tenu de votre comportement, notre client, la Compagnie des Eaux et de l'Ozone
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01095_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 9 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, ra orteure ublique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6034227c84c8cb111a763e68
1 février 2017
1 février 2017
répertoire général : 15/17078 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juillet 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/03073 APPELANTE Société COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02917_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
en vue de prendre des mesures concrètes dans le but de préserver la biodiversité drômoise, en déclin depuis de nombreuses années ; - l’action relative à la diminution des épisodes de pollution à l’ozone
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02100_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Délibéré après l’audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d869
11 janvier 2011
11 janvier 2011
La société PYRAGRIC INDUSTRIE a fait constater par huissier de justice, le 4 juin 2009, que la société DECO RELIEF importait et distribuait à la société Etablissements BENASSAR à Saint Symphorien d'Ozon
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02230_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le rapport de Mme Ozenne a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre civile Section 2
698eda4dcdc6046d472b8eb7
4 août 2025
4 août 2025
fonction de conseiller à la mise en état, assistée de Vykhanda Cheng, greffière, dans l'instance entre : RG 25/235 Affaire opposant : [J] maître [T] et [Q] maître [M] [V] COMPAGNIE EAUX ET OZONE
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03156_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02089_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les observations de Me de Clerck, représentant Mme B..., présente.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00566_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Délibéré a rès l’audience du 25 se tembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, résidente, Mme Bruno-Salel, résidente-assesseure, Mme Ozenne, remière conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02800_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01186_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
contrat de concession du service public de la gestion du service d’eau potable conclu le 19 janvier 2023 entre la communauté de communes du Sartenais Valinco Taravo et la société Compagnie des eaux et de l’ozone
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb2
11 juillet 2011
11 juillet 2011
né le 12 Octobre 1962 à SAINT-SYMPHORIEN D'OZON (69360) ... 69360 SAINT-SYMPHORIEN D'OZON représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Fabienne BOGET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd99
28 mai 2008
28 mai 2008
somme de 30. 500 euros à titre de dommages et intérêts et celle de 1. 500 euros au titre des frais irrépétibles, - déboutant Claude X... de ses demandes à l'encontre de la COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE
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