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207 résultats pour « Pascalain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

6970cbfacdc6046d471c4c94

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Portalis DBVW-V-B7J-IOOL Minute n° : 26/46 ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur [R] [X] demeurant [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Pascaline

Source officielle

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CA

Chambre 4 A

6970cbfdcdc6046d471c4cc6

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Portalis DBVW-V-B7J-IOOJ Minute n° : 26/45 ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 dans l'affaire entre : APPELANTE : Madame [X] [E] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6970cbffcdc6046d471c4d0b

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Portalis DBVW-V-B7J-IOOH Minute n° : 26/44 ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur [Z] [U] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6970cc02cdc6046d471c4d2f

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DBVW-V-B7J-IOOF Minute n° : 26/43 ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 dans l'affaire entre : APPELANTE : Madame [W] [L] demeurant [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6970cc04cdc6046d471c4d76

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DBVW-V-B7J-IOOC Minute n° : 26/42 ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 dans l'affaire entre : APPELANTE : Madame [E] [K] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6970cc07cdc6046d471c4d88

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Portalis DBVW-V-B7J-IOOA Minute n° : 26/41 ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 dans l'affaire entre : APPELANTE : Madame [F] [M] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6970cdd2cdc6046d471c787c

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DBVW-V-B7J-ION5 Minute n° : 26/40 ORDONNANCE DU 20 JANVIER 2026 dans l'affaire entre : APPELANTE : Madame [F] [P] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69fc1e9acdc6046d47e099df

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la Cour composée de : Président : Madame Séverine LEGER, Conseillère Conseiller : Madame Claire BERAUD, Conseillère Conseiller : Madame Pascaline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

né le 21 Mars 1958 à Pothieres (21400) ... 21000 DIJON ayant pour avocat Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Pascaline Maguy CC... épouse K...

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafa10cdc6046d4756c313

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Clôture :10.11.2025 DÉBATS : En application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 février 2026 en audience publique, devant Mme Pascaline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edf0

Appel

11 juillet 2011

11 juillet 2011

APPELANTE : Mme Maud Aurore Pascaline X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f623

Appel

10 février 2012

10 février 2012

APPELANTE : Madame Christelle Sophia X... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Pascaline JEAN-JOSEPH, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jimmy Y... ... 31200 TOULOUSE

Source officielle
CA

Chambre 4 A

69678d7bcdc6046d47434ae6

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

: APPELANTE : Madame [O] [X] demeurant [Adresse 1] intervenant en sa qualité d'héritière venant aux droits de Madame [M] [X], décédée, ayant demeuré [Adresse 3] représentée par Me Pascaline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89320

Appel

25 mai 2007

25 mai 2007

Responsable d'associations, assesseurs : -Pascaline C... (association AVIJ 62) -Patricia D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

. – 88250 La Bresse Madame Pascaline III... épouse HHH... demeurant... – 88250 La Bresse Mademoiselle Evelyne JJJ... demeurant... – 13100 Aix en Provence Monsieur Bernard KKK...

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63c79b2fda31367c908eb5be

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Décision déférée à la Cour : 02 Juin 2021 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CPH STRASBOURG APPELANT : Monsieur [W] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Pascaline

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1e64a3cdc6046d47ca99f7

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

au greffe le 28 MAI 2026 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président de chambre : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Pascaline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b021

Appel

18 juin 2007

18 juin 2007

de nationalité Française ... 02300 CHAUNY NON COMPARANTE Madame Pascaline CC...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6904790f82c7820b7f24daea

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Madame Séverine LEGER,Conseillère Conseiller : Madame Claire BERAUD, Conseillère Conseiller : Madame Pascaline

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ecc9c2dab039e415d932b0

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

DBVW-V-B7G-H6PG Décision déférée à la Cour : 28 Août 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur [X] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Pascaline

Source officielle