[P] [V] a constaté un manque de pente de la terrasse, alors que le plan d'exécution prévoyait une pente de 4 cm, créant un flash en son centre, l'eau s'évacuant ensuite vers l'extérieur, mais a estimé

Il a retenu, sur la garantie des vices cachés, que les défauts de toiture constatés par l'expert, sont principalement liés à la faiblesse de la pente, ce qui constitue un défaut décelable pour une personne

Les vendeurs sont restés propriétaires de la parcelle située en contrebas, cadastrée section A n°[Cadastre 4], qui est en nature de talus boisé et pentu donnant sur une route départementale et sur laquelle

[C] [P], géomètre expert en date du 19 décembre 2019, il a été porté, à cette date, à leur connaissance que la pente du chemin leur permettant l'accès de leur propriété à la [Adresse 11] était de 11%,

Vu le recours formé par : Maître Françoise PENTIER [...] [...]

représentée par la SELARL Letang Avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 082 125 21S0039 du 22 mars 2022 par lequel le maire de Montech a délivré à la société civile immobilière de la Pente

Il souligne également que le rapport produit ne permet pas de mettre en exergue la dangerosité de la pente.

SARL PLURI EXPERT APPELANTS : Monsieur Alain X... en sa qualité de caution de la SARL LA HAVANNE né le 08 Juillet 1971 à CARPENTRAS (84200) ... 84200 CARPENTRAS Représenté par Me Martine PENTZ

Portalis DBVH-V-B7F-H7XR BM JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE CARPENTRAS 18 février 2021 RG :1120000393 [N] C/ [N] Grosse délivrée le à Me Fourel-Gasser Me Pentz

Je vous réitère les conditions suivantes, à savoir : maintien d'une partie trottoir de 1,50 m de large avec une pente vers la rue, puis une pente de 5% jusqu'à la limite de propriété de M. [W]'.

pentes des toitures environnantes (…) ».

L'expert judiciaire a qualifié de nature décennale les désordres suivants : - pente inversée des marches de l'escalier - défaut de planéité au niveau du revêtement de sol - fissure sur l'escalier

[C] et Mme [Y] ont accentué la pente présente naturellement du côté des parcelles cadastrées section B n°[Cadastre 13] et B n°[Cadastre 14], celle-ci passant de 14% en 2017 à 19 % au jour du rapport,

[W] [I] est établie, puisqu'il dévalait la pente en amont lorsque la collision a eu lieu avec Mme [U], immobilisée au milieu de la piste en aval pour ramasser un bâton perdu par un jeune skieur qui avait

précédemment, et pendant une période de quatre ans, les parcelles ont été enclavées, et il n'a pu les exploiter, > le chemin empierré nouvellement réalisé par le bailleur, en raison de sa trop forte pente

de plusieurs a-coups mais n'a pas dévalé la pente d'un coup.

né le 26 Août 1948 à PERELLI D'ALESANI ... 20213 PENTA DI CASINCA défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 novembre 2011, devant la Cour composée

[E] font état d'une pente de 6,5 % pour la rampe du côté de la [Adresse 4]. Cependant, cette pente ne correspond pas à celle réalisée. M.