et celui de la cloche à bougie, textes d'accompagnement des bougies figurant en pièce 83 et slogan : « The sound of light.

la somme de 28'786,71 € en remboursement des frais avancés pour les travaux, à Mme [P] Bousser-Anagnostopoulos M.

La Ferme du Bouc prise en la personne de sa gérante en exercice domiciliée en cette qualité au siège social sis Hameau du Bouc 30500 POTELIERES Représentant : Me Bertrand REDAUD (avocat au barreau de NÎMES

des boues.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

substituée dans leurs droits à l'égard de la société LA BOULE INTEGRALE, que d'ailleurs, son compte-courant d'associé ouvert dans les livres de la société LA BOULE INTEGRALE a nécessairement été augmenté

Une commande a été réalisée par la société COELHO le 7 mars 2019 de 3 fonds d'une valeur de 3300 euros HT par pièce.

de moteur à combustion interne de tous types, telles que bougies d'allumage, bougies de préchauffage, bouchons de bougies, chapeaux de bougies, câbles de bougies ; appareils d'allumage, à savoir pièces

Vu la note en délibéré et son rectificatif présentés pour le SIVOM de Sioule et Bouble le 16 juin 2023 et le 19 juin 2023 ; Considérant ce qui suit : 1.

LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président

bleue à l'endroit indiqué sur la photographie de la pièce n° 2 de Mme [M].

Par arrêté du 16 mai 2022, le maire de la commune de Port-de-Bouc a infligé à M.

représentée et assistée par Me Pierre-Jean D..., avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Véronique E..., avocat au barreau de Douai Association La Boule guesninoise prise en la

La commune de Boubers-lès-Hesmond a présenté des observations, enregistrées le 23 octobre 2023. Vu les autres pièces du dossier.

De ce fait, NGK, en position favorable sur le marché des bougies de seconde monte, produit incontournable pour un distributeur en pièces détachées, élimine un opérateur susceptible de faire échec au cloisonnement

3 mars 2015 correspondant à l'évacuation des terres et boues de forage 25 tours de 14m3, -n°094801 du 4 mars 2015 correspondant à l'évacuation des terres et boues de forage 30 tours de 14m3, -

solidairement, sur le fondement de la responsabilité décennale, la société RTR, le bureau d’études Lionel Barrois, le bureau d’études Setecba, le contrôleur technique Dekra Industrial, la société Bernard Bour

Il n'apparaît pas, au vu des pièces du dossier, que ces incertitudes seraient désormais levées.