X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes Pierre

syndicat X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 juin 2016, à la suite du refus opposé par la directrice du centre hospitalier Pierre

PIERROT TECH informait M.

& [Z] [S] ARNAUD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA

[Adresse 2]yant la qualité d'intimé dans le dossier joint RG 17/22016 Représentant : Me Xavier PIETRA de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées S.E.L.A.R.L

Copies exécutoires délivrées le : à : Me [O] Me [L] ORDONNANCE LE DIX HUIT MAI DEUX MILLE VINGT DEUX prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Françoise PIETRI-GAUDIN

opposé par le maire de La Tronche à sa demande de communication des documents suivants : 1) toute délibération du conseil municipal se prononçant sur le transfert de compétence des voies, notamment piétonnes

Daniel, né le xxxxxxxxxxxxxxxxà BASTIA de Paulo B... et de Lisette C... domicilié xxxxxxxxxxxxxxxxx, xxxxxxxxxxxxxxxxx BASTIA Détenu en vertu d'un Mandat de dépôt du 14/06/2001 Ayant pour avocat : Me PIETRI

prononcé de l'arrêt Monsieur E..., Substitut Général, lors des débats et du prononcé de l'arrêt RAPPEL DE LA PROCEDURE Vu la requête aux fins d'annulation de pièces adressée par Me Marie Mathilde PIETRI

né le 07 Décembre 1945 à VICO (20160) ... 20160 VICO assisté de Me François PIETRI de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO substitué par Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau

ROC SAINT PIERRE S.C.I. L'ORANGERAIE C/ S.C.I. PVHST S.A.R.L. PIETRA IMMOBILIER S.C.I. MARINA DU SUD S.A.R.L. CAP ST A.S.L. A.S.L.

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES -SCP PIETRA & ASSOCIES -Me Thimothée JOLY - SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE

DÉCIDE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de l'association " 60 millions de piétons " de sa requête.

Selon le référentiel R27 du même document : " Avant toute chose, il nécessaire de tenir compte des flux piétons constatés ou attendus sur le site.

L'article DG 11.1 de ce règlement prévoit, ainsi, que : " Les voies piétonnes, aires piétonnes (fermées à la circulation générale motorisée en permanence, mais ouvertes sous certaines conditions aux véhicules

Pietro Bortolo C... Maria Antonia D... épouse C... Bernard E...

Par ces conclusions du 17 Septembre 2008 la Société PIERROT TECH a été en mesure de discuter cette pièce.

La société Pierres Investissement a fait appel de cette décision par déclaration du 23 décembre 2025.

La dégradation de ce mur a entraîné la chute de certaines pierres sur le terrain des consorts [K].

Pierrot Y... en sa qualité de caution devant le tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, en paiement du solde du prêt.