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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e chambre sociale
635a21a1c549ea05a7cd2c9c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[Adresse 7] [Localité 6] Toutes les parties appelantes représentées par : Représentant : Me Frédérique QUET, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Représentant : Me Iris RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Monsieur X... fait également valoir que la société RICHARD GREEN ne rapporte pas la preuve de l'identité du pastel litigieux et de celui qui a été vendu.
Source officielle1ère Chambre A
5fdc6fd6fde352936a2f3b95
27 novembre 2018
27 novembre 2018
de la SARL Richard immobilier, débouté cette dernière de sa demande de dommages-intérêts, condamné M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01195_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
de Conflans-Sainte-Honorine (EHPAD Richard) lui a infligé la sanction de révocation.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00470_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Pichon représentant la SARL Richard Property. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb4e
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Débouté les époux X... de leur demande à l'encontre de la mutuelle l'Auxiliaire tant ès qualités d'assureur d'Aqua Serp que d'assureur de RICHARD Distribution.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53c
20 août 2008
20 août 2008
SCEA LES VIGNOBLES RICHARD X... C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 20 AOUT 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7B-ELVC EARL JEAN Yc/SCEV Y
6253cdb2bd3db21cbdd942af
13 novembre 2018
13 novembre 2018
RICHARD ET JEAN-MARC [...]
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de95676b73dd81b974cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
EXPRO, JCP de VANVES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-19-0005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD, Me Julie GOURION-RICHARD RÉPUBLIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c8
26 juin 2002
26 juin 2002
C/ Richard Y...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162b8ddefb73d2e55750fba
19 décembre 2012
19 décembre 2012
) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/22416 Décision déférée à la Cour : jugement du 5 octobre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/15403 APPELANTE SCP RICARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0d
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Considérant qu'il sera tout d'abord observé que l'appel formé par Richard X... est recevable, dès lors qu'outre ses prétentions purement salariales, Richard X... sollicitait " en tout état de cause " en
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f076
25 janvier 2012
25 janvier 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d22a
28 novembre 2001
28 novembre 2001
PECA LE CONDOR COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 28 NOVEMBRE 2001 APPELANT : Monsieur Richard Y... ...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00477_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La SARL Richard Property, qui exerce une activité de location immobilière dont M.
Source officielle1re chambre sociale
65321adb9e4ea48318f5aceb
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[W] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Richard MARCOU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Richard Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f93
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Richard X... agissant tant à titre personnel, qu'es qualité de curateur d'Estelle D... a interjeté appel de ce jugement le 12 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a8
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Dossier no06/02260 Richard X... / S.A.R.L.
Source officielle4e chambre
615e0d71c25a97f0381f4d59
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Société LES DEMEURES GILLES RICHARD ...
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