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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
Robert X.... Vu les conclusions récapitulatives de M. Robert X... en date du 3 novembre 2008. Vu les conclusions récapitulatives de M.
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Chambre 4-8
5fdbbd4633b86b9c6d1ba467
25 janvier 2019
C/ Robert X...
5ème Chambre
DCA_21PA06457_20231110
10 novembre 2023
Elle soutient que : - la méthode utilisée par le service pour revaloriser les titres de la société Reichen et Robert acquis par la société Reichen et Robert et Associés est contestable puisqu'elle ne
Avis
CADA:20213408
17 juin 2021
directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, sur la période des dix dernières années, des données relatives au congé bonifié concernant l'hôpital Robert
Pôle 6 - Chambre 9
6789f3bfc2a5bdff9702ffd0
16 janvier 2025
S'agissant du prêt de main d''uvre illicite qui aurait été réalisé par la société ROBERT WALTERS au profit de la société PRODIGIOUS, la cour relève que la société ROBERT WALTERS a mis un disposition un
6253cc4fbd3db21cbdd8fba9
17 septembre 2012
Elle a été rétablie à la demande de Robert X... reçue au greffe le 15 juin 2010.
Chambre 2 A
69fd7e36cdc6046d47044707
7 mai 2026
INTEGRATED SOLUTIONS prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 6] à [Localité 5] représentée par Me Valérie SPIESER-DECHRISTE, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD
Pôle 3 - Chambre 1
5fdd7493399137208b98f5ff
12 septembre 2018
Robert X... a interjeté appel de cette décision.
Chambre Sociale
5fdc5d5b4838b181373c5d65
30 novembre 2018
Robert Y... de l'ensemble de ses prétentions, - condamner M.
DCA_25PA01054_20251110
10 novembre 2025
Mme Robert fait appel de cette ordonnance.
Pôle 5 - Chambre 8
61629882201c88caf8c4e2c4
14 mai 2013
cause la société Robert de ses autres demandes, y ajoutant, d'écarter des débats les pièces 15 à 24 communiquées par l'intimée le 8 janvier 2013, de condamner la Sarl Robert à lui payer une somme de 3.000
6253ca57bd3db21cbdd8abeb
11 janvier 2008
ROBERT GESTION DE BIENS Robert Y...
4e Chambre A
5fdd5abeea711e038c958f63
20 septembre 2018
C/ Robert Z... Simon A... Xavier B...
Chambre civile
627f48d7551627057d32dfb6
12 mai 2022
ROBERT SCHMITT,agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège CB/MK Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le
6253cbdfbd3db21cbdd8e826
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Cyrille Armand Robert X... né le 26 Août 1972 à AUCH (32000) ...
6253cd0cbd3db21cbdd9223d
2 avril 2015
Robert X... à payer à M.
6253cad0bd3db21cbdd8c287
17 septembre 2008
Robert X... aux dépens de l'instance. M. Robert X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 8 juin 2007.
6253caf4bd3db21cbdd8c851
6253ca12bd3db21cbdd89f6c
6 décembre 2007
d'inscription au répertoire général : 07/01349 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 FEVRIER 2007 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2007 1793 APPELANTE : SARL CABINET ROBERT
6253c924bd3db21cbdd875f2
3 août 2005
Robert X...