[R], décédé le 4 juillet 2014, a été affilié au Régime Social des Indépendants (RSI) Languedoc-Roussillon du 7 mars 1988 au 11 septembre 2002 au titre de son activité artisanale de plomberie.

Portalis DBVK-V-B7J-QYQT Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUIN 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS - N° RG F 2024006562 APPELANTE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON

C / ASSOCIATION BITERROISE CENTRE THIERRY ALBOUY ASSEDIC LANGUEDOC ROUSSILLON COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Claude X...

euros ; ' condamné la SAS Roussillon Salaisons au paiement des intérêts de retard au taux légal depuis la première mise en demeure ; ' débouté la SAS Roussillon Salaisons de ses autres demandes ; '

La SAS Georges V Languedoc-Roussillon a déposé une demande de permis de construire le 30 mars 2011.

Entre le 27 février 2009 et le 20 mars 2010, elle a subi plusieurs pannes, à la suite desquelles la société ROUSSILLON a changé plusieurs de ses pièces.

Le 22 juillet 2010 au matin, Roseline Z...était retrouvée dans le coma.

Elle déclare s'associer aux écritures de la commune de Roussillon.

Vu la procédure suivante : Vu l'arrêt du 28 novembre 2022, rendu sur la requête enregistrée sous le n° 21MA00166 par la société Kleber Rossillon ; Vu le code de justice administrative.

Condamner la société [Localité 6] ROUSSILLON aux entiers dépens.

[O] [M] aux dépens et à payer à la Caisse d'Epargne et de Prévoyance du Languedoc Roussillon la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

général : 10/ 09642 Décision déférée à la Cour : Arrêt Arrêt du 8 avril 2010- Cour de Cassation-RG no A 09-12. 824 DEMANDERESSE à la SAISINE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON

Elle n’est pas davantage remise en cause par le caractère variable des volumes d’achats de la société Roussillon Salaisons.

L'URSSAF du Languedoc-Roussillon a adressé ses conclusions à la cour le 12 février 2021. M.

. cadastrée section BM no182, En conséquence, ordonne à la S.C.I HAUT DE ROUSILLON de la restituer immédiatement, Condamne la S.C.I HAUT DE ROUSILLON à payer à Monsieur et Madame Z... les sommes

[B] [N] à relever et garantir la SARL Demeures d'Occitanie Languedoc Roussillon de cette condamnation. - Condamné in solidum la SARL Demeures d'Occitanie Languedoc Roussillon et M. [C] à payer à M.

du Languedoc Roussillon est déchue du droit des intérêts ; Condamner la Caisse d'épargne et de prévoyance du Languedoc Roussillon aux dépens et à lui payer la somme de 2 000 ' sur le fondement de l'article

Caisse d'Epargne et de Prévoyance du Languedoc Roussillon La Caisse d'Epargne et de Prévoyance du Languedoc Roussillon, Banque Coopérative régie par les articles L 512-85 et suivants du Code monétaire