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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_23VE00908_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La société Safran Aircraft Engines a sollicité l’autorisation de licencier M.
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd87348
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Représenté par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour Assisté de Me Axelle SAUZAY-LEPERCQ, avocat aide juridictionnelle Totale numéro 2003/012535 du 23/10/2003 Monsieur Monique X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6438f227a942a604f5e9335d
13 avril 2023
13 avril 2023
[B] a été transféré chez Zodiac Services Europe, devenu ensuite Zodiac Aerospace Services Europe, puis Safran Aerosystems Services Europe, enfin Safran Aerosystems depuis le 1er avril 2022.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01691_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Elle a été intégrée à compter du 1er janvier 2016 à la communauté d'agglomération de Paris-Saclay.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8670d
10 septembre 2002
10 septembre 2002
M.Ayache es-qualités a assigné le 11 juillet 2001 la société Les films du safran en intervention forcée. La X... se réfère aux conclusions des parties, visées par le greffier, du 11 juin 2002.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6033618699c14d1285657b9c
28 juin 2017
28 juin 2017
Le véhicule Safrane a croisé une intersection à très vive allure, sans jamais ralentir (...)
Source officielleChambre commerciale
64f816660a9accd9695a42d5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Saisi par acte d'huissier en date du 15 octobre 2019 délivré par la société Safram, le tribunal judiciaire de Montpellier a, par jugement du 1er juillet 2021: « - rejeté les demandes de la SAS Safram
Source officielleChambre sociale 4-2
671b35c32edfb0b58c05f1ae
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Chambre sociale 4-2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 24 OCTOBRE 2024 N° RG 23/03345 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WG3E AFFAIRE : [W] [O] C/ MUTUELLE FAMILIALE DES TRAVAILLEURS DU GROUPE SAFRAN
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA01934_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Le 9 octobre 2019, il a communiqué à l’ENS Paris-Saclay deux arrêts maladie des 8 juillet et 15 septembre 2019.
Source officielle4eme Chambre Section 1
653ca6d383c9498318209ed8
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[B] , autre salarié de la société Safran, a également été passager du véhicule.
Source officielle9e Chambre B
5fddbac1b870036186d3d93c
1 août 2018
1 août 2018
comparant en personne, assisté de Me Cedric Z..., avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SA SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, demeurant [...]
Source officielle3ème chambre
6878840a63001e49f9f26a01
16 juillet 2025
16 juillet 2025
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 25/02393 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RDMK - 3ème chambre Affaire : [V] [I] épouse [U] Représentée par Me Marine SAURAT, avocat
Source officielle1ère chambre civile A
696a3de1cdc6046d478691d2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
* * * * * La société Sagem défense sécurité, devenue Safran Electronic and Defense (la société Safran), a importé entre 2009 et 2011 des calculateurs dénommés 'Engine Control Unit' (ECU), ainsi
Source officielleAvis
CADA:20170666
27 avril 2017
27 avril 2017
Il participe à la mise en valeur et la surveillance de la faune sauvage ainsi qu'au respect de la réglementation relative à la police de la chasse.
Source officielleAvis
CADA:20220698
10 mars 2022
10 mars 2022
enregistré à son secrétariat le 14 janvier 2022, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de copie des rapports financiers établis à la suite des verbalisations de dépôts sauvages
Source officielleAvis
CADA:20204633
28 février 2021
28 février 2021
novembre 2020, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de la copie électronique des conventions signées entre la mairie et les cirques avec animaux (domestiques / sauvages
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6a22653ccdc6046d4739674c
4 juin 2026
4 juin 2026
SAFRAN IMMOBILIER Nature de la décision : INTERPRETATION D'ARRET Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : arrêt rendu le 27 avril
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01855_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
A, - les conclusions de Mme Moulin-Zys, rapporteure publique, - et les observations de Me Lebrun pour Mme F et de Me Poput pour la communauté d'agglomération Paris-Saclay.
Source officielle3e chambre civile
6780badaf25437b69df75af0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER M.
Source officielleChambre sociale 4-3
6785fd9ae1c1941b1ee98023
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[P] [K] s'analyse en un licenciement nul ; - condamner la société Safran Aircraft Engines à réintégrer M. [P] [K] ; - condamner la société Safran Aircraft Engines à payer à M.
Source officiellePage 4 sur 87
LUCHEZ, Kaina, Zakia, Sauraya, LUCHEZ-BOUGHERIOU
11/02/2026
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Blémur, Nailann Sauraya
19/10/2025
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REMIR, Sabine Sauraya
12/10/2025
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Blémur, Nailann Sauraya
22/11/2024
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Saugwacann, SAURAYE, Jennifer, Layla
06/02/2024
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