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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

678b43bdc6ad78dd9cf0d546

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

audit siège [Adresse 10] Représentée par Me Nathalie Lesenechal, avocat au barreau de Paris, toque : D2090 Assistée de Alexandre Regniault, substitué par Me Romain Garnier, tout deux du cabinet Simmons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9276a

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Par déclaration en date du 28 septembre 2015 à 14H58, Simon Pierre Y... Z... a interjeté appel de la décision. Au soutien de son appel, Simon Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd3

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

APPELANTS Madame Simone X... née le 07 Mai 1941 à LE LAVANDOU (83980), demeurant...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6031e73924fe80209b32d2e5

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Simone X...': 33 parts sociales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6b

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Simon ", de la condamner à majorer la rente de Monsieur A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c6

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

INTIMÉES : Madame Simone X... ... 10300 SAINTE-SAVINE COMPARANT, concluant par la S.C.P.

Source officielle
CA

Référés Civils

6305bf3a36772dc56336637a

Appel

23 août 2022

23 août 2022

La société Ambulances Loire et Sillon a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 19'avril 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891c7

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

APPELANTE Madame Simone Y...épouse Z... ...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65cdb8b32425a70008258373

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[J] [O] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893ee

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Par lettre du 15 février 2006, Madame Simone Y...a saisi la CPAM de Valenciennes d'une action tendant à la reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

696608e6cdc6046d471e19a2

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[R] [K] décédé le 3 mai 2025 Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL BLUE GARDEN représentée en la personne de ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f60

Appel

4 novembre 2013

4 novembre 2013

Y... est donc extrêmement très tendue puisqu'il doit faire face à des charges mensuelles (loyer de Simon, emprunt immobilier, pension alimentaire pour Amandine, emprunt pour les études de Simon, assurances

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01604_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

Sur la fin de non-recevoir de la demande de première instance opposée par le centre hospitalier Simone Veil : 2.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60339c962493a0514615dc2e

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

[V] [N] de l'ensemble de ses demandes, - débouté la «'SAS SIMON'» de sa demande reconventionnelle, - condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e84

Appel

13 février 2004

13 février 2004

SIMON, et qu'en toute hypothèse, l'indemnisation de M. SIMON ne saurait dépasser la somme de 5000 euros pour solde de tout compte de ses préjudices.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

644a11e9656d26d0f8b57c47

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[N] [D], associé et co-gérant de la SCI KONCEPT Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d637

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Elle expose qu'elle est en désaccord sur le principe d'une résidence alternée concernant Simon, demande qui, si il y était fait droit, désunirait la fratrie, fait valoir que Simon a une scolarité difficile

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad885cdc6046d47c0e6eb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

OVALONE & PARTNERS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfd5

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Le 22 octobre 2006, monsieur Maklouf X... a cédé ses parts sociales à monsieur Simon X..., et ce dernier a été désigné comme seul gérant de la société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875dd

Appel

12 mai 2005

12 mai 2005

L'EARL BOIS SIMON MUSSAY a interjeté appel de cette décision. La SA CATROUX a formé appel incident.

Source officielle

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Radiations

Sisson, Linda Denise, Matthew

SIREN 491649430Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

28/04/2026

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Dépôts des comptes

DELATTRE SISSONNE

SIREN 984164970Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

31/03/2026

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Immatriculations

SCI SISSON

SIREN 437710171Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

11/03/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE DE SISSONNE

SIREN 419516695Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

22/08/2025

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Modifications diverses

SISSON

SIREN 951029909Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

06/05/2025

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